Les votes de Lionel Tivoli

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 21 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → adopté L'amendement n° 25 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. → adopté L'amendement n° 16 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Ciotti à l'article 27 (supprimé)
2. → rejeté L'amendement n° 2148 de Mme Blin à l'article 27 (supprimé)
3. → adopté L'amendement n° 255 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4
4. → adopté L'amendement n° 1946 de M. Lopez-Liguori à l'article 4
5. → adopté L'amendement n° 215 de Mme Petex et les amendements identiques suivants à l'article 4

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'article 4

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejetée par délégation La demande de seconde délibération de M. Jean-Philippe Tanguy sur l'amendement n° 2 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article 2 de la proposition de loi …
2. → adopté par délégation L'article 5 de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité (deuxième …

Proposition de loi organique visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 1 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. 3 amendements à l'article 5 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 4 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. Fabrice Brun à l'article 5
   3. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 26 de M. Nury à l'article 5
2. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 24 de M. Nury à l'article 3
3. 3 amendements à l'article 1er ter : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Guiniot à l'article 1er ter
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 44 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 1er ter
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 41 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 1er ter
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 36 de M. Tivoli à l'article 1er ters
5. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 35 de M. Tivoli à l'article 1er ter
6. 4 amendements à l'article 1er bis : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 43 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 40 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de M. Gosselin à l'article 1er bis
   4. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 23 de M. Nury et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis
7. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 22 de M. Nury à l'article 1er bis A
8. 7 amendements à l'article premier : 7 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 33 de M. Dragon à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 67 de M. Naegelen à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 42 de M. Gosselin à l'article premier
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 63 de M. Ceccoli à l'article premier
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 39 de M. Gosselin à l'article premier
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 60 de M. Ceccoli à l'article premier
   7. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 1 de M. Guiniot et les amendements identiques suivants à l'article premier

Valoriser la réserve communale de sécurité civile

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'article 2 bis
4. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Dufosset après l'article 2
5. → adopté L'article 2
6. → adopté L'amendement n° 32 de Mme Lechanteux après l'article premier
7. → rejeté L'amendement n° 35 de M. Rancoule après l'article premier
8. → adopté L'article premier