Les votes de Julien Rancoule

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1198 de Mme Coggia à l'article 5

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 5 amendements à l'article premier : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 860 de Mme Laporte à l'article premier
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 11 amendements à l'article premier et rapport annexé : 11 pour · 1 adopté, 10 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 215 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 128 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 531 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 592 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 530 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 539 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 686 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 516 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 687 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 537 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 22 amendements à l'article premier et rapport annexé : 22 pour · 2 adoptés, 20 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 335 de M. Rancoule à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 708 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 543 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 671 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 528 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 513 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 608 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 606 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 345 de Mme Lechon à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 614 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   11. → adopté L'amendement n° 126 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 584 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   13. → rejeté L'amendement n° 524 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   14. → rejeté L'amendement n° 130 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   15. → rejeté L'amendement n° 590 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   16. → rejeté L'amendement n° 526 (rect.) de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   17. → rejeté L'amendement n° 589 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   18. → rejeté L'amendement n° 588 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   19. → rejeté L'amendement n° 525 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   20. → adopté L'amendement n° 682 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   21. → rejeté L'amendement n° 532 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   22. → rejeté L'amendement n° 522 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai

1. → adoptée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Dubré-Chirat

Garantir le bénéfice des prestations familiales aux enfants placés

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 20 (2e rect.) de Mme Colin-Oesterlé à l'article premier

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Raux après l'article premier ter
3. → adopté par délégation L'amendement n° 2 de M. Arenas après l'article premier ter