Les votes de Joseph Rivière

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 75 de M. Weber à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Hignet à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 53 de M. Castermann à l'article premier

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'article 61
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1156 de Mme Spillebout à l'article 61
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 240 de M. Ménagé après l'article 45
4. ✓ Pour → adopté L'article 60
5. ✓ Pour → adopté L'article 59
6. ✓ Pour → adopté L'article 58
7. ✓ Pour → adopté L'article 57
8. ✓ Pour → adopté L'article 56

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1. ✓ Pour → adopté L'article 55
2. ✓ Pour → adopté L'article 54
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1266 de M. Peytavie à l'article 54
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1083 de Mme Erodi après l'article 39
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 245 de M. Ménagé et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 63

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 48 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 36 de Mme Belluco à l'amendement n° 11 de M. Carrière à l'article unique
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 29 de M. Maillard à l'article unique

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1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique

Inviter le Gouvernement à engager les démarches en vue de soutenir l’entrée au Panthéon d’Olympe de Gouges, de l’abbé Charles-Michel de l’Épée et de Zéna M’Déré

1. ✓ Pour → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne

1. ✓ Pour → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Mobiliser la commande publique au service de l’emploi, de la production et de l’innovation en France

1. ✓ Pour → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Garantir un accès continu à l’eau potable dans les territoires ultramarins

1. ✓ Pour → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 469 de Mme Brulebois à l'article 40
2. ○ Abstention → adopté L'article 39
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 387 de Mme Erodi à l'article 39
4. ✓ Pour → adopté L'article 38
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 376 de Mme Leboucher à l'article 31
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 370 de Mme Legrain à l'article 31
7. ✓ Pour → adopté L'article 29
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1155 de Mme Spillebout à l'article 29

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1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1160 de Mme Melchior après l'article 28 bis
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 (rect.) de Mme Perrine Goulet à l'article 28 bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 28
4. ✓ Pour → adopté L'article 27
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 689 (rect.) de Mme Bonnivard à l'article 27
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1274 (rect.) du Gouvernement à l'article 25
7. ✓ Pour → adopté L'article 24

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'article 19
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1245 de M. Arnaud Bonnet à l'article 19
3. ✓ Pour
   4 amendements après l'article 18 bis : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 235 de M. Ménagé après l'article 18 bis
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 237 de M. Ménagé après l'article 18 bis
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 234 de M. Ménagé après l'article 18 bis
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 236 de M. Ménagé après l'article 18 bis