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Député · LIOT

Les amendements de Joël Bruneau

En clair

Joël Bruneau a déposé 283 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 626 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

47 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-2670 · Après l'article 35 Irrecevable

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  1. · N° 764 · Après l'article 6 Irrecevable

  2. · N° 763 · Après l'article 6 Irrecevable

  3. · N° 760 · Après l'article 5 quindecies Irrecevable

  4. · N° 761 · Après l'article 5 quindecies Irrecevable

  5. · N° 822 · Après l'article 6 Irrecevable

  6. · N° 762 · Après l'article 6 Irrecevable

  7. · N° 759 · Après l'article 5 quindecies Irrecevable

Projet de loi relatif à l’extension des prérogatives, des moyens, de l’organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres

  1. · N° CL85 · Après l'article 3 Irrecevable

  2. · N° CL87 · Après l'article 1er Irrecevable

  3. · N° CL78 · Après l'article 1er Irrecevable

  4. · N° CL82 · Article 6 bis Irrecevable

  5. · N° CL86 · Après l'article 3 Irrecevable

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

  1. · N° AC108 · Après l'article 4 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° CF413 · Après l'article 12 Irrecevable

  2. · N° I-3884 · Après l'article 12 Irrecevable

  3. · N° I-3883 · Après l'article 12 Irrecevable

  4. · N° I-3272 · Après l'article 27 Irrecevable

  5. · N° I-2566 · Après l'article 12 Irrecevable

  6. · N° I-CF1642 · Après l'article 30 Irrecevable

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  1. · N° AC139 · Après l'article 35 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 1880 · Après l'article 6 Irrecevable

  2. · N° 1883 · Après l'article 8 Irrecevable

  3. · N° 1882 · Après l'article 8 Irrecevable

  4. · N° AS1429 · Après l'article 6 Irrecevable

  5. · N° AS1444 · Après l'article 6 Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 480 · Article 24 bis Irrecevable

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. · N° 158 · Après l'article 25 D Irrecevable

  2. · N° CE75 · Après l'article 22 bis Irrecevable

  3. · N° CE34 · Après l'article 4 Irrecevable

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° 3026 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° 3027 · Article 1er Irrecevable

Soins palliatifs et d’accompagnement

  1. · N° 726 · Après l'article 8 quater Irrecevable

  2. · N° 731 · Article 7 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 2311 · Après l'article 2 bis Irrecevable

Pour plus de sport et moins de sucre

  1. · N° AC20 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° AC18 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-3662 · Avant l'article 45 Irrecevable

  2. · N° I-3817 · Article 29 Irrecevable

  3. · N° I-3816 · Article 29 Irrecevable

  4. · N° I-3814 · Article 29 Irrecevable

  5. · N° I-3813 · Article 29 Irrecevable

  6. · N° I-3186 · Après l'article 10 Irrecevable

  7. · N° I-2336 · Après l'article 28 Irrecevable

  8. · N° I-312 · Après l'article 10 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 1965 · Après l'article 21 Irrecevable

  2. · N° 1983 · Après l'article 16 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)