Irrecevable
amendement · Assemblée nationale
Sur le texte : Pour plus de sport et moins de sucre
Amendement n° AC18
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En clair
Joël Bruneau a déposé cet amendement le 30 nov. 2024, avec 1 cosignataire, sur le texte « Pour plus de sport et moins de sucre ». Il a été déclaré irrecevable.
- Adoptés sur ce texte
- 13 sur 33amendements dont le sort est connu, en commission des affaires culturelles et de l'éducation
Son sort
- Motif publié
- Charge
Auteurs 2
Le cosignataire
Texte et lecture
- Lecture
- Assemblée · 1re lecture
- Texte amendé
- Texte déposé n° 558
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Amendement (Assemblée nationale)
- AMANR5L17PO419604B0558P0D1N000018
- Texte amendé (Assemblée nationale)
- PIONANR5L17B0558