Les votes de Jérémie Patrier-Leitus

Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 2598 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15 bis D
2. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 2596 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15 bis A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. Diverses
   5 amendements après l'article 15 : 3 contre, 2 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2195 de M. Fournier après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2291 de M. Buisson après l'article 15
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 211 de M. Brun et les amendements identiques suivants après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 135 de M. Rolland après l'article 15
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15
4. Diverses
   3 sous-amendements à l'amendement n° 2582 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2768 de M. Mazars à l'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2743 de M. Leseul et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2769 de M. Mazars et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2787 du Gouvernement après l'article 15

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2795 du Gouvernement après l’article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   22 amendements à l'article 15 : 20 contre, 1 pour, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2587 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2185 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2201 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1107 de Mme Belluco à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1105 de Mme Belluco à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1542 de Mme Belluco à l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2179 de M. Bonnet à l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1604 de M. Fournier à l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2231 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 840 de M. Fournier à l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 838 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   13. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   14. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2586 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Lhardit à l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 206 de M. Sitzenstuhl à l'article 15
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1496 de Mme Belluco à l'article 15
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1497 de Mme Belluco à l'article 15
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1101 de Mme Belluco à l'article 15
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2237 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2225 de Mme Manon Meunier à l'article 15
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1972 de M. Davi à l'article 15

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. ✓ Pour → adoptée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Projet de loi relatif au transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. Diverses
   3 amendements à l'article 14 : 2 abstentions, 1 pour · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2123 de M. Verny à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1686 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1495 de M. Verny à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2014 de M. Trébuchet et l'amendement identique suivant à l'article 13
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 68 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. Diverses
   4 amendements à l'article 12 : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2375 de Mme Leboucher à l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1063 de M. Ménagé à l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1895 de M. Monnet à l'article 12
   4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 699 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »