Les votes de Jean Terlier

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   13 amendements après l'article 13 : 12 contre, 1 pour · 3 adoptés, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 725 de M. Casterman après l'article 13
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3746 (rect.) de M. Fiévet après l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 398 de M. le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 13
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 265 (rect.) de Mme Sylvie Bonnet suivant après l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1464 de Mme Maximi après l'article 13
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1463 de M. Le Coq après l'article 13
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 531 de M. de Courson après l'article 13
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 689 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 939 de M. Rimane après l'article 13
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2923 de M. Castor après l'article 13
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1311 de M. Ciotti après l'article 13
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 111 de M. Mauvieux après l'article 13
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 717 de M. Casterman à l'article 13
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2688 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 13
4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2856 de M. Serva après l'article 12
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Battistel après l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 4034 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2688 de M. Fugit et à l'amendement identique suivant à l'article 13 du projet de loi de finances pour …

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   13 amendements après l'article 12 : 12 contre, 1 pour · 2 adoptés, 11 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2366 de M. Potier après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2288 de M. Pilato après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2188 de Mme Feld après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2187 de Mme Feld après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2181 de Mme Lejeune après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2177 de M. Le Coq après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2179 de M. Le Coq après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2504 de Mme Chikirou après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2471 de M. Philippe Brun après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1009 de Mme Bellay après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 643 de Mme Mercier après l'article 12
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2393 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 12
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
3. Diverses
   9 amendements après l'article 10 : 5 pour, 4 contre · 7 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3361 de M. Ott après l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 109 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1431 de Mme Marais-Beuil après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2922 de M. Castor après l'article 10
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 564 de M. Rolland et l'amendement identique suivant après l'article 10
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 106 de Mme Roy et les amendements identiques suivants après l'article 10
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 778 de M. Potier après l'article 10
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1342 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 10
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3959 de M. Dive à l'amendement n° 1342 de M. Potier après l'article 10
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 637 de M. Trébuchet après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 10
2. Diverses
   3 amendements à l'article 10 : 2 contre, 1 pour · tous adoptés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1276 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1351 de Mme Allemand à l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 278 (rect.) de M. Nury et les amendements identiques à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. Diverses
   3 amendements après l'article 9 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1224 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1132 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9