Les votes de Jean Terlier

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   34 amendements après l'article 21 : 30 contre, 4 pour · 6 adoptés, 28 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 610 de M. Eskenazi après l'article 21
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3225 de Mme Arrighi après l'article 21
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3511 de Mme Arrighi et l'amendement identique suivant après l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1061 de M. Eskenazi après l'article 21
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3467 (rect.) de Mme Arrighi après l'article 21
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1194 de M. Ciotti après l'article 21
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 576 de Mme D'Intorni après l'article 21
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 584 (rect.) de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 21
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1177 de M. Le Coq après l'article 21
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 570 de M. Bouloux après l'article 21
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21
   14. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Sas après l'article 21
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 654 de Mme Lise Magnier après l'article 21
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 995 de Feld et l'amendement identique suivant après l'article 21
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Sas et l'amendement identique suivant après l'article 21
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1497 de M. Dutremble après l'article 21
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2710 (rect.) de M. Bonnet après l'article 21
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 831 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21
   23. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 811 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   25. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 990 de M. Le Coq après l'article 21
   26. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21
   27. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1974 de M. Roseren et les amendements identiques suivants après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   28. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1973 (rect.) de M. Roseren et l'amendement identique suivant après l'article 21
   29. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1857 de Mme Feld après l'article 21
   30. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 947 de M. Rimane après l'article 21
   31. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Roseren après l'article 21
   32. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 894 de Mme Diaz après l'article 21
   33. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 230 de M. Castellani après l'article 21
   34. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1238 de M. Delautrette après l'article 21

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 724 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 20

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 8
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 25 de Mme Dalloz à l'article 8
4. ✓ Pour → rejeté L'article 7 et Etat D
5. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 7 et Etat D : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 7 et Etat D

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1836 de M. Patrice Martin après l'article 19
2. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19
3. ✓ Pour → adopté L'article 18
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1456 de M. Houssin après l'article 14