Les votes de Jean Terlier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 459 de M. Clouet à l'article 2 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 458 de Mme Amiot à l'article 2 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 du Gouvernement au projet de loi de fin de gestion pour 2025 (texte de la commission mixte paritaire).
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement au projet de loi de fin de gestion pour 2025 (texte de la commission mixte paritaire).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. ○ Abstention → rejetée par délégation La première partie

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   9 amendements après l'article 27 : 9 contre · 2 adoptés, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1833 de M. Buisson après l'article 27
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3561 (2ème rect.) de M. Ray après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 797 de M. Patrice Martin et l'amendement identique suivant après l'article 27
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1590 de M. Emmanuel Grégoire après l'article 27
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2003 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2002 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3073 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 593 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant après l'article 27
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 238 de M. Castellani et les amendements identiques suivants après l'article 27
2. Diverses
   16 amendements après l'article 25 : 15 contre, 1 pour · 8 adoptés, 8 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3124 de Mme Godard après l'article 25
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1558 de Mme Dalloz après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 25
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2089 de M. Vannier après l'article 25
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2825 de M. Philippe Brun après l'article 25
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2098 de M. Laisney après l'article 25
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25
3. ✕ Contre
   9 amendements après l'article 24 : 9 contre · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1002 de Mme Feld après l'article 24
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3679 de Mme Violland après l'article 24
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1443 de Mme Panonacle après l'article 24
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1859 de M. Barusseau après l'article 24
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 604 de Mme Diop après l'article 24
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2523 de M. Le Coq après l'article 24
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 420 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 24
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 757 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants après l'article 24
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1589 de M. Le Coq après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1277 de M. Le Coq de suppression de l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. Diverses
   6 amendements après l'article 21 : 4 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1005 de M. Lhardit après l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 542 de M. Bouloux après l'article 21
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 800 de M. Sitzenstuhl après l'article 21
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1205 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1422 (rect.) de Mme Thomin après l'article 21
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21