Les votes de Jean-René Cazeneuve

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   19 amendements après l'article 15 : 16 contre, 3 pour · 4 adoptés, 15 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1282 de M. Arnaud Bonnet après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2619 de Mme Maximi après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1516 de Mme Maximi après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2629 de M. Coquerel après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1360 de Mme Mercier et l'amendement identique suivant après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1513 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 15
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3945 de M. Sansu après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2617 de M. Coquerel après l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 669 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1396 de M. Midy après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2923 de Mme Mercier après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Le Coq après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2620 de Mme Feld après l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2630 de M. Coquerel après l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Sas après l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2144 de M. Bilongo après l'article 15
   17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1372 de M. Midy après l'article 15
   18. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15
   19. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 69 de M. Grenon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour → adopté L'article 9
4. Diverses
   12 amendements à l'article 9 : 7 contre, 5 pour · 3 adoptés, 9 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2190 (rect.) de M. Patrice Martin à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Loubet à l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3883 de Mme Olivia Grégoire à l'article 9
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
6. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2466 de M. Sitzenstuhl à l'article 6
7. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2231 (rect.) de Mme Miller et les amendements identiques suivants après l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre
   9 amendements après l'article 7 : 9 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 471 de M. Bénard et les amendements identiques suivants après l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 426 de M. Corneloup et l'amendement identique suivant après l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1386 de M. Clouet après l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1390 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 63 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1383 de Mme Hamdane après l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1382 de Mme Hamdane après l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1239 de M. Clouet après l'article 7
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 486 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 7
2. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 7 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1372 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1349 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 479 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de Mme Hamdane à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1366 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1354 de M. Clouet à l'article 7