Les votes d'Hadrien Clouet

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 589 de M. Maudet et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 35 bis
2. → rejeté L'amendement n° 671 de M. Clouet à l'article 33
3. → adopté L'amendement n° 419 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 28 bis A vdu projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
4. → rejeté L'amendement n° 94 de M. Davi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 28
5. → rejeté L'amendement n° 543 de Mme Sandrine Rousseau de rétablissement de l'article 26
6. → rejeté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau de rétablissement de l'article 26
7. → rejeté L'amendement n° 405 de Mme Runel de rétablissement de l'article 26
8. → rejeté L'amendement n° 402 de Mme Runel et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 45 (supprimé)

Voir les 30 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 199 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 44
2. → rejeté L'article 24
3. → adopté L'amendement n° 281 de M. Bazin à l'article 24
4. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Davi à l'article 24
5. → adopté L'amendement n° 359 de Mme Mélin et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 22 ter
6. → adopté L'amendement n° 585 de M. Maudet et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 22 bis
7. → adopté L'article 21 quater
8. → rejeté Le sous-amendement n° 1074 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 986 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 21 bis
9. → rejeté Le sous-amendement n° 1075 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 986 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 21 bis
10. → rejeté L'amendement n° 408 (rect.) de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 21
11. → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Colin-Oesterlé de rétablissement de l'article 20 duodecies
12. → rejeté L'amendement n° 549 de M. Clouet de rétablissement de l'article 20 nonies
13. → rejeté L'amendement n° 546 de Mme Leboucher de rétablissement de l'article 20 octies
14. → rejeté L'amendement n° 407 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 20 sexies
15. → adopté L'amendement n° 316 de Mme Loir et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 20 quinquies
16. → adopté L'amendement n° 772 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 20
17. 10 amendements à l'article 17 et annexe : 10 pour · 9 adoptés, 1 rejeté

    1. → adopté L'amendement n° 967 de M. Grelier à l'article 17 et annexe
    2. → adopté L'amendement n° 966 de Mme Bergantz à l'article 17 et annexe
    3. → adopté L'amendement n° 537 de M. Prud'homme à l'article 17 et annexe
    4. → adopté L'amendement n° 383 de M. Fégné à l'article 17 et annexe
    5. → adopté L'amendement n° 525 de Mme Erodi à l'article 17 et annexe
    6. → adopté L'amendement n° 524 de M. Gaillard à l'article 17 et annexe
    7. → adopté L'amendement n° 522 de Mme Chikirou à l'article 17 et annexe
    8. → adopté L'amendement n° 520 de Mme Chikirou à l'article 17 et annexe
    9. → adopté L'amendement n° 385 de Mme Pantel à l'article 17 et annexe
    10. → rejeté L'amendement n° 400 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 17 et annexe
18. → rejeté L'amendement n° 313 de Mme Mélin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 14
19. → adopté L'article 9
20. → adopté L'amendement n° 6 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 9
21. → adopté L'article 8

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 90 de M. Davi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 18 ter A du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 …
2. → adopté L'amendement n° 1 de M. Valletoux à l'article 11 bis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (seconde délibération) (nouvelle lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 187 de M. Guedj à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 469 de M. Maudet à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 468 de Mme Amiot à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
4. → rejeté L'amendement n° 498 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
5. → rejeté L'amendement n° 177 de M. Monnet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
6. → rejeté Le sous-amendement n° 1107 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 1104 du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité …
7. → rejeté Le sous-amendement n° 1113 de M. Guedj à l'amendement n° 1104 du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale …
8. → rejeté L'amendement n° 53 de M. Maudet et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 …

Voir les 2 autres votes

1. → rejeté L'amendement n° 158 de M. Davi de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 52 de Mme Leboucher de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).