Les votes de Gisèle Lelouis

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → adopté L'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
2. → adopté Le sous-amendement n° 758 de M. Tavel à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
3. → adopté Le sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
4. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 195 de M. Tavel à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Amblard à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 693 de M. Amblard à l'article premier
5. → adopté L'amendement n° 167 de M. Bruneau après l'article 1er A
6. → adopté L'amendement n° 421 de M. Nury après l'article 1er A
7. → adopté L'amendement n° 279 de M. Alfandari et les amendements identiques suivants à l'article 1er A
8. 4 sous-amendements à l'amendement n° 279 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   2. → adopté Le sous-amendement n° 710 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   3. → adopté Le sous-amendement n° 711 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   4. → adopté Le sous-amendement n° 752 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A

Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2024

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2024

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l'indignité de leurs conditions d'accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Création d'un homicide routier et visant à lutter contre la violence routière

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → adopté L'article premier

Faciliter la transformation des bureaux en logements

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Garantir un cadre fiscal stable, juste et lisible pour nos micro-entrepreneurs et nos petites entreprises

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. 14 amendements à l'article 5 : 14 pour · 1 adopté, 13 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 420 de Mme Darrieussecq à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 1619 de M. Bazin à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 630 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 2515 de M. Juvin à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 35 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 5
   6. → adopté L'amendement n° 2702 du Gouvernement à l'article 5
   7. → rejeté L'amendement n° 1620 de M. Isaac-Sibille à l'article 5
   8. → rejeté L'amendement n° 89 de M. Isaac-Sibille à l'article 5
   9. → rejeté L'amendement n° 501 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 5
   10. → rejeté L'amendement n° 607 de Mme Dogor-Such à l'article 5
   11. → rejeté L'amendement n° 1618 de M. Bazin à l'article 5
   12. → rejeté L'amendement n° 2381 de Mme Barèges à l'article 5
   13. → rejeté L'amendement n° 33 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   14. → rejeté L'amendement de suppression n° 32 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 5
2. 8 amendements à l'article 4 : 8 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2335 de M. de Lépinau à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 1940 de Mme Pollet à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 141 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Verny à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 28 de M. Hetzel à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 2633 de Mme Ricourt Vaginay à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 1716 de M. Lenoir à l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Hetzel à l'article 4

Fin de vie

1. 7 amendements à l'article 4 : 7 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2619 de M. Juvin à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 1613 de M. Bazin à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 685 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 2345 de M. Odoul à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 142 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 1856 de M. Monnet à l'article 4