Les votes de François-Xavier Ceccoli

Projet de loi de finances pour 2027

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 753 de M. Renault après l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. Diverses
   5 amendements après l'article 42 : 4 abstentions, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 757 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 921 de M. Maillot et les amendements identiques suivants après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 770 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 767 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 745 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 187 de Mme K/Bidi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 13 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → adopté L'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 186 de Mme K/Bidi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 437 de M. Bernalicis de suppression de l'article 6 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Pauget et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 5 quaterdecies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. ✕ Contre → adopté L'article 5 undecies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 772 de M. Gery à l'article 5 undecies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 713 de M. Gery à l'article 5 undecies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. Diverses
   3 amendements à l'article 3 : 2 pour, 1 abstention · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 199 de Mme Levavasseur à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 622 de Mme Taurinya à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 657 de M. Bernalicis à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 858 de Mme Laporte au titre A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 226 de M. Vos après l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention
   6 amendements à l'article 23 : 6 abstentions · tous rejetés · dont 6 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 225 (rect.) de M. Vos à l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 634 de M. Patrice Martin à l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 132 de Mme Trouvé à l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 224 de M. Vos à l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 223 de M. Vos à l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 222 de M. Vos à l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2027 de Mme Lechon après l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1197 de M. Casterman après l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 221 de M. Vos à l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1705 de M. Limongi à l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 347 de M. Carbonnel et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 182 de M. Warsmann et l'amendement identique suivant à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1666 de Mme Trouvé à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 2295 de Mme Laporte à l'amendement n° 1666 de Mme Trouvé à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 860 de Mme Laporte à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 137 de Mme Pochon à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 73 de Mme Rossi à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 28 de Mme Dalloz à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 144 de Mme Pochon après l'article 7 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ballard après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ○ Abstention → adopté L'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1143 du Gouvernement de rétablissement de l'article 49 (supprimé) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   3 amendements après l'article 36 : 2 abstentions, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 751 (rect.) de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1788 de M. Courbon après l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 787 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 22 : 3 pour · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 734 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2832 de M. Courbon à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 736 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »