Les votes d'Éric Michoux

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 2216 de Mme Pirès Beaune après l'article 14

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 2453 de Mme Chikirou après l'article 13
2. → adopté L'amendement n° 923 de Mme Morel et les amendements identiques suivants après l'article 13
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3726 de M. Alloncle à l'amendement n° 1203 de M. Le Fur après l'article 13
4. 3 amendements après l'article 13 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 568 de M. Ray après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 934 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 3044 de M. Buisson après l'article 13

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté L'article 2
2. → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2159 de Mme Rist après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
2. → adopté L'amendement n° 230 de M. Guedj après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Gérard après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
4. → adopté L'amendement n° 1728 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 1103 de M. Patrice Martin après l'article 18
2. → adopté L'article 18
3. 5 amendements après l'article 17 : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 1246 de Mme Leboucher après l'article 17
   2. → rejeté L'amendement n° 1933 de M. Bernhardt après l'article 17
   3. → adopté L'amendement n° 2292 de Mme Josso après l'article 17
   4. → adopté L'amendement n° 2439 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17
   5. → adopté L'amendement n° 2320 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'article 17
2. → adopté L'amendement de suppression n° 18 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 16
3. → adopté L'amendement n° 1829 de M. Davi après l'article 15
4. → adopté L'amendement n° 632 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
5. → adopté L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
6. → adopté L'amendement de suppression n° 13 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 11

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 935 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 13
2. → adopté L'amendement n° 1636 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. 15 amendements après l'article 10 : 15 pour · 7 adoptés, 8 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 280 de M. Clavet après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 1548 de Mme Pires Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 2225 de M. Ratenon et l'amendement identique suivant après l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 918 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   5. → rejeté L'amendement n° 1201 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 10
   6. → adopté L'amendement n° 1473 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 10
   7. → adopté L'amendement n° 2249 de M. Laisney après l'article 10
   8. → rejeté L'amendement n° 917 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   9. → rejeté L'amendement n° 915 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   10. → rejeté L'amendement n° 914 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   11. → rejeté L'amendement n° 912 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   12. → adopté L'amendement n° 1755 de M. Saint-Pasteur après l'article 10
   13. → adopté L'amendement n° 1806 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 10
   14. → rejeté L'amendement n° 941 de M. Dessigny après l'article 10
   15. → adopté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10
4. → adopté L'amendement n° 628 de M. de Courson à l'article 9
5. → adopté L'amendement de suppression n° 530 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8
6. → rejeté L'amendement n° 997 de M. Renault à l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → rejeté L'amendement de suppression n° 817 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 15

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 125 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 56 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 11
2. → adopté L'amendement n° 153 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 7