Les amendements d'Emmanuel Blairy

En clair

Emmanuel Blairy a déposé 127 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 970 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

23 amendements · les derniers déposés d'abord

Instaurer un moratoire sur le projet du canal Seine-nord Europe

  1. · N° CD4 · Titre Retiré

    « L’objectif est de garantir que les communes ne soient pas de simples territoires de passage, mais des partenaires à part entière du projet, dont la contribution doit être reconnue et les intérêts défendus. »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 2417 · Article 14 Retiré

    « Le présent sous-amendement vise à renforcer le suivi et la fiabilité des données relatives aux interventions des lieutenants de louveterie dans le cadre de la lutte contre la prédation du loup. »

  2. · N° 2416 · Article 14 Retiré

    « Le présent sous-amendement vise à renforcer la réactivité et l’efficacité des interventions des lieutenants de louveterie face à l’augmentation des attaques de loups sur les exploitations agricoles. »

  3. · N° 2389 · Article 14 Retiré

    « Le présent sous‑amendement vise à renforcer le suivi et la fiabilité des données relatives aux interventions des lieutenants de louveterie dans le cadre de la lutte contre la prédation du loup. »

  4. · N° 2388 · Article 14 Retiré

    « Le présent sous-amendement vise à renforcer la réactivité et l’efficacité des interventions des lieutenants de louveterie face à l’augmentation des attaques de loups sur les exploitations agricoles. »

  5. · N° CD113 · Après l'article 14 Retiré

  6. · N° CD112 · Après l'article 14 Retiré

  7. · N° CD111 · Après l'article 14 Retiré

  8. · N° CD110 · Après l'article 14 Retiré

  9. · N° CD109 · Article 14 Retiré

Protéger l'eau potable

  1. · N° 41 · Après l'article 1er Retiré

    « Les territoires d’Outre-mer connaissent une situation durable de pénurie et de dégradation de l’eau potable, aux conséquences sanitaires majeures notamment à Mayotte depuis le cyclone tropical Chido en décembre 2024. »

  2. · N° 43 · Article 1er Retiré

    « Amendement de repli »

  3. · N° 42 · Article 1er Retiré

    « Le présent amendement vise à supprimer, à l’alinéa 25, la référence explicite à des mesures « interdisant » certaines occupations des sols et l’utilisation d’intrants. »

  4. · N° 40 · Article 1er Retiré

    « Le présent amendement vise à modifier l’échéance prévue pour la mise en œuvre des mesures applicables aux captages prioritaires, en substituant la formule « avant le 1er janvier 2030 » par celle de « à compter du 1er janvier 2030 ». »

  5. · N° 44 · Titre Retiré

    « Le titre de la présente proposition de loi vise à exprimer de manière claire et accessible l’objectif poursuivi par le législateur : mettre fin à la banalisation des pollutions qui affectent l’eau destinée à la consommation humaine. »

  6. · N° CD16 · Titre Retiré

    « Le titre de la présente proposition de loi vise à exprimer de manière claire et accessible l’objectif poursuivi par le législateur : mettre fin à la banalisation des pollutions qui affectent l’eau destinée à la consommation humaine. »

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance

  1. · N° CD5 · Article 2 Retiré

    « Cet amendement vise à supprimer les alinéas qui limitent, pendant une période pouvant atteindre cinq ans, la possibilité pour un assuré de résilier son contrat d’assurance après le versement d’une indemnité d’adaptation liée à une… »

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. · N° 292 · Article 16 bis Retiré

    « Le présent amendement vise à réintroduire, au sein de l’article L. 542-13-2 du code de l’environnement, une disposition permettant à l’autorité administrative de requalifier certaines matières radioactives en stock stratégique, même en… »

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

  1. · N° 1189 · Après l'article 6 Retiré

  2. · N° CD160 · Article 5 Retiré

Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

  1. · N° CD42 · Titre Retiré

    « Cette proposition de loi concerne uniquement le frelon asiatique à pattes jaunes, dit aussi « frelon velu ». »

Protéger durablement la qualité de l'eau potable

  1. · N° CD17 · Article 1er Retiré

    « Les infrastructures agricoles jouent un rôle dans la gestion et la qualité de l’eau. »

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

  1. · N° 9 · Article 27 Retiré

    « L'objectif est de protéger les petites communes rurales qui disposent de ressources limitées et qui pourraient être fortement impactées par des obligations de réduction énergétique trop contraignantes. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)