Les votes d'Elsa Faucillon

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 1169 de Mme Coggia après l'article 3 bis
2. → adopté L'amendement n° 1170 de Mme Coggia après l'article 3 bis

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'article 17
2. → adopté L'amendement n° 412 de Mme Godard après l'article 16
3. → rejeté L'amendement n° 377 de Mme Autain et les amendements identiques suivants à l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. → rejeté L'amendement n° 418 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. → rejeté L'amendement n° 414 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 15 ter
6. → adopté L'amendement n° 1148 de Mme Spillebout après l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 1075 (rect.) de Mme Garin à l'article 13 bis
2. → adopté L'article 13
3. → rejeté L'amendement n° 403 de Mme Cathala après l'article 12 bis
4. → adopté L'article 12
5. → adopté L'amendement n° 890 (rect.) de Mme Garin à l'article 12
6. → adopté L'article 11
7. → rejeté L'amendement n° 1049 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
8. → rejeté L'amendement n° 571 de Mme Faucillon à l'article 11

Voir les 27 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 9
2. → adopté L'article 8 ter
3. → rejeté L'amendement n° 378 de Mme Obono à l'article 8
4. → rejeté L'amendement n° 1010 de Mme Legrain après l'article 7
5. 3 amendements à l'article 7 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 1048 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 170 de Mme Capdevielle à l'article 7
   3. → adopté L'amendement n° 501 de Mme Autain à l'article 7
6. → adopté L'amendement n° 1038 de Mme de Pélichy après l'article 4 bis
7. → adopté L'article 4 bis
8. → adopté L'amendement n° 366 de Mme Leboucher après l'article 4
9. → rejeté L'amendement n° 364 de Mme Leboucher après l'article 4
10. → adopté L'article 4
11. → adopté L'amendement n° 1310 du Gouvernement à l'article 4
12. → rejeté L'amendement n° 361 de Mme Cathala à l'article 4
13. → adopté L'article 2
14. 6 amendements à l'article 2 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

    1. → rejeté L'amendement n° 352 de Mme Amiot à l'article 2
    2. → adopté L'amendement n° 1168 de Mme Coggia à l'article 2
    3. → rejeté L'amendement n° 345 de Mme Cathala à l'article 2
    4. → rejeté L'amendement n° 289 de Mme Legrain à l'article 2
    5. → rejeté L'amendement n° 354 de Mme Legrain à l'article 2
    6. → rejeté L'amendement n° 346 (rect.) de Mme Cathala à l'article 2
15. → adopté L'article premier
16. → adopté L'amendement n° 1218 de Mme Sandrine Rousseau à l'article premier
17. → adopté L'amendement n° 895 de Mme Thiébault-Martinez à l'article premier
18. → adopté Le sous-amendement n° 1275 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 895 de Mme Thiébault-Martinez à l'article premier
19. → rejeté L'amendement n° 532 de Mme Autain à l'article premier
20. → rejeté L'amendement n° 778 de Mme Simonnet à l'article premier

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. 3 amendements à l'article 5 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 971 de Mme Garin à l'article 5
   2. → adopté L'amendement n° 1035 de Mme Garin à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 371 de Mme Cathala à l'article 5
2. → rejeté Le sous-amendement n° 1277 de Mme Garin à l'amendement n° 371 de Mme Cathala à l'article 5
3. → rejeté L'amendement n° 373 de Mme Cathala à l'article 5

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)