Les amendements d'Elie Califer

En clair

Elie Califer a déposé 395 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 749 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

395 amendements · les derniers déposés d'abord

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

  1. · N° 3 · Article 4 Tombé

    « Cet amendement des députés socialistes et apparentés vise à augmenter de 1 à 2 le nombre de départements d'outre-mer participants à l'expérimentation prévue à cet article 4. »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-3939 · Article 42

    « Le budget de l’Assemblée nationale pour 2025 prévoit globalement un total de dépenses de 643,1 M€, en progression de 3,4 % par rapport au budget 2024. »

  2. · N° II-3896 · Article 42

    « Cet amendement à augmenter les crédits pour la formation des bénévoles par le fonds pour le développement de la vie associative (FDVA). »

  3. · N° II-3895 · Article 42

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus au dispositif des Maisons Sport-Santé, afin de renforcer les actions de prévention et d'accompagnement des publics à risque face aux maladies chroniques. »

  4. · N° II-3894 · Article 42

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus à l’insertion des personnes en situation de handicap par la pratique sportive, en renforçant les moyens budgétaires du programme des « 3 000 clubs… »

  5. · N° II-3893 · Article 42

    « Cet amendement vise à renforcer les moyens alloués au dispositif « Pass’Sport », un outil essentiel pour promouvoir la mixité sociale et réduire les inégalités d’accès à la pratique sportive. »

  6. · N° II-3892 · Article 42

    « Cet amendement vise à renforcer les moyens budgétaires dévolus au dispositif « Pass’Sport » qui est un outil en faveur de la « mixité sociale », permettant de réduire les inégalités d’accès à la pratique sportive. »

  7. · N° II-3358 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à renforcer les moyens budgétaires dévolus à la prise en charge des cancers dans les Outre-mer. »

  8. · N° II-3359 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à renforcer les moyens budgétaires dévolus à l’aide au transport de corps en Outre-mer. »

  9. · N° II-3381 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à renforcer les moyens budgétaires dévolus au curage des rivière dans les Outre-mer. »

  10. · N° II-3363 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à augmenter les crédits du dispositif des contrats de redressement Outre-mer afin d’ouvrir leur éligibilité aux établissements publics de coopération intercommunale en difficultés… »

  11. · N° II-3364 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à renforcer le fonds Outre-mer (FOM) afin de renforcer l’ingénierie des collectivités ultramarines. »

  12. · N° II-3377 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés, adopté en commission des affaires économiques, en commission des lois et en commission des finances vise à allouer des crédits supplémentaires au plan chlordécone qui manque de moyens au… »

  13. · N° II-3367 · Article 42

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à renforcer le fonds de secours qui permet aux territoires ultramarins de faire face aux nombreux aléas naturels de forte intensité auxquels ils sont exposés. »

  14. · N° I-3795 · Article 33 Retiré

    « Cet amendement vise à réaffecter une partie de la redevance sur les produits biocides au bénéfice des centres hospitaliers de la Guadeloupe et de la Martinique afin de mieux répondre aux effets du pesticide du chlordécone. »

  15. · N° II-CF2873 · Article 42 Retiré

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à renforcer le fonds Outre-mer (FOM) afin de renforcer l’ingénierie des collectivités ultramarines. »

  16. · N° II-CF2871 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à renforcer le fonds de secours qui permet aux territoires ultramarins de faire face aux nombreux aléas naturels de forte intensité auxquels ils sont exposés. »

  17. · N° II-CF2870 · Article 42 Retiré

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à augmenter les crédits du dispositif des contrats de redressement Outre-mer afin d’ouvrir leur éligibilité aux établissements publics de coopération intercommunale en difficultés… »

  18. · N° II-CF2868 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés, adopté en commission des affaires économiques, vise à allouer des crédits supplémentaires au plan chlordécone qui manque de moyens au vu des impacts sanitaires, économiques et sociaux… »

  19. · N° I-3774 · Après l'article 26 Rejeté

    « Le présent amendement vise à exonérer de taxe de solidarité sur les billets d’avion (TSBA) les billets d’avion dont les vols sont en provenance et à destination des Outre-mer. »

  20. · N° II-CF2401 · Après l'article 64 Irrecevable

  21. · N° II-CF2400 · Après l'article 64 Irrecevable

  22. · N° II-CF2398 · Après l'article 64 Irrecevable

  23. · N° II-CF2397 · Après l'article 64 Irrecevable

  24. · N° II-CF2396 · Après l'article 64 Irrecevable

  25. · N° II-CF2394 · Après l'article 64 Irrecevable

  26. · N° II-CF2403 · Après l'article 59 Adopté

    « Cet amendement vise à demander au Gouvernement la production d’un rapport étudiant les mesures prises par l’État pour limiter les conséquences du glyphosate sur les molécules de chlordécones à la suite de la décision de réautorisation du… »

  27. · N° II-CF2402 · Après l'article 59 Non soutenu

    « Cet amendement vise à contrôler l’impact des contributions exceptionnelles sur les bénéfices des grandes entreprises et sur les résultats d’exploitation des grandes entreprises de transport maritime sur les particuliers. »

  28. · N° II-CF2393 · Article 42 Retiré

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus à la prise en charge de l’aide au fret. »

  29. · N° II-CF2392 · Article 42 Retiré

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus à la prise en charge des Fonds Outre-mer. »

  30. · N° II-CF2391 · Article 42 Retiré

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus à la prise en charge des Contrats de Redressement Outre-mer. »

  31. · N° II-CF2390 · Article 42 Adopté

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus à la prise en charge des équipements sportif au profit de la jeunesse ultramarine. »

  32. · N° II-CF2389 · Article 42 Adopté

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus à la prise en charge des équipements sportif au profit de la jeunesse ultramarine. »

  33. · N° II-CF2388 · Article 42 Adopté

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus à la prise en charge de l’éducation dans les Outre-mer. »

  34. · N° II-CF2387 · Article 42 Retiré

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus à la prise en charge de la culture dans les Outre-mer. »

  35. · N° II-CF2386 · Article 42 Adopté

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus à la prise en charge des cancers dans les Outre-mer. »

  36. · N° II-CF2385 · Article 42 Adopté

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus à l’aide au transport de corps en Outre-mer. »

  37. · N° II-CF2384 · Article 42 Retiré

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus à la continuité territoriale ultramarine. »

  38. · N° II-CF2383 · Article 42 Adopté

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus au curage des rivière dans les Outre-mer. »

  39. · N° II-CF2382 · Article 42 Adopté

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus à l’agriculture, et en particulier à l’autonomie alimentaire dans les Outre-mer. »

  40. · N° II-CF2381 · Article 42 Adopté

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus à l’agriculture, et en particulier à l’autonomie alimentaire dans les Outre-mer. »

  41. · N° II-CF2380 · Article 42 Retiré

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus au Plan séisme dans les Outre-mer. »

  42. · N° II-CF2379 · Article 42 Retiré

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus au fonctionnement des Observatoires des prix, des marges et des revenus (OPMR) dans les Outre-mer. »

  43. · N° II-CF2378 · Article 42 Adopté

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus à la recherche sur l’éradication du chlordécone dans les Outre-mer. »

  44. · N° II-CF2377 · Article 42 Retiré

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus à l’habitat insalubre. »

  45. · N° II-CF2376 · Article 42 Retiré

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus au parc locatif social. »

  46. · N° II-CF2375 · Article 42 Adopté

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus au Fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) dans les Outre-mer. »

  47. · N° II-CF2374 · Article 42 Non soutenu

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus au RSMA. »

  48. · N° II-CF2373 · Article 42 Adopté

    « Le présent amendement de crédit propose de renforcer les moyens budgétaires dévolus à la prise en charge du Fonds Barnier. »

  49. · N° II-CF2399 · Après l'article 60 Adopté

    « Cet amendement vise à ajouter un sixième programme prioritaire d’investissement visant à renforcer les moyens consacrés à la politique nationale de continuité territoriale outre-mer. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)