La Navette Chercher
Menu

Député · SOC

Les amendements d'Elie Califer

En clair

Elie Califer a déposé 395 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 749 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

85 amendements · les derniers déposés d'abord

Augmenter les salaires et des pensions

  1. · N° 15 · Article 3 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF2502 · Article 58 Irrecevable

  2. · N° II-CF2520 · Article 58 Irrecevable

  3. · N° II-CF2255 · Article 58 Irrecevable

  4. · N° II-AC150 · Article 58 Irrecevable

  5. · N° II-CF346 · Article 58 Irrecevable

  6. · N° II-CF150 · Article 58 Irrecevable

  7. · N° I-CF803 · Après l'article 49 Irrecevable

  8. · N° I-CF802 · Après l'article 25 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° AS415 · Après l'article 37 Irrecevable

  2. · N° AS416 · Après l'article 25 Irrecevable

  3. · N° AS417 · Après l'article 22 Irrecevable

  4. · N° AS413 · Après l'article 25 Irrecevable

  5. · N° AS418 · Après l'article 22 Irrecevable

  6. · N° AS419 · Après l'article 31 Irrecevable

  7. · N° AS414 · Après l'article 37 Irrecevable

Proposition de loi visant à protéger l’école de la République et les personnels qui y travaillent

  1. · N° 37 · Article 1er Irrecevable

Proposition de loi visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai

  1. · N° 186 · Article unique Irrecevable

  2. · N° 190 · Article unique Irrecevable

  3. · N° 197 · Article unique Irrecevable

  4. · N° 192 · Article unique Irrecevable

  5. · N° 179 · Article unique Irrecevable

  6. · N° 187 · Article unique Irrecevable

  7. · N° 180 · Article unique Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-CF2566 · Article 72 Irrecevable

  2. · N° II-CF2571 · Article 49 Irrecevable

  3. · N° II-CF2568 · Article 49 Irrecevable

  4. · N° I-2680 · Après l'article 3 Irrecevable

  5. · N° I-454 · Après l'article 12 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 810 · Article 33 Irrecevable

  2. · N° AS597 · Article 21 Irrecevable

  3. · N° AS589 · Article 21 Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 739 · Article 13 Irrecevable

  2. · N° 738 · Article 13 Irrecevable

  3. · N° 737 · Article 13 Irrecevable

  4. · N° 666 · Après l'article 16 Irrecevable

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

  1. · N° 127 · Article 1er bis Irrecevable

  2. · N° 123 · Article 16 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 1263 · Après l'article 9 Irrecevable

  2. · N° 511 · Article 1er Irrecevable

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

  1. · N° 327 · Après l'article 23 quinquies Irrecevable

  2. · N° 318 · Après l'article 24 Irrecevable

  3. · N° 332 · Après l'article 3 Irrecevable

  4. · N° 328 · Après l'article 15 Irrecevable

  5. · N° 326 · Après l'article 11 Irrecevable

  6. · N° 325 · Après l'article 7 bis Irrecevable

  7. · N° 331 · Après l'article 3 Irrecevable

  8. · N° 330 · Après l'article 3 Irrecevable

  9. · N° 324 · Après l'article 1er Irrecevable

  10. · N° 322 · Après l'article 22 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)