Les votes de Denis Masséglia

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45
2. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 9 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 241 de M. Arnaud Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1534 de M. Le Coq après l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2474 de M. Caron après l'article 9
3. ✕ Contre → adopté L'article 9
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3421 de M. Juvin à l'article 9
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1313 (rect.) de Mme Feld à l'article 9
6. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 3956 de M. Fournier à l'amendement n° 2234 de M. Midy après l'article 8
7. Diverses
   3 amendements après l'article 8 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3180 de M. Midy après l'article 8
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3602 (rect.) de M. Midy après l'article 8
8. ✕ Contre → rejeté L'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3604 de M. Midy à l'article 8
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 782 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 8
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1818 de Mme Bellay après l'article 7
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 481 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 7
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7
6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 70 de Mme Alexandra Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ○ Abstention → adopté L'article 45 bis
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 12

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   10 amendements après l'article 8 : 9 contre, 1 pour · 1 adopté, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 267 de M. Guedj après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 221 de M. Guedj après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 259 de M. Guedj après l'article 8
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2216 de M. Tavel après l'article 8
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 299 de M. Davi après l'article 8
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 879 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 8
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 249 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 250 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 302 de M. Davi et les amendements identiques suivants après l'article 8
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 238 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 183 de M. Guedj à l'article 8
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 21 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 832 de M. Maudet après l'article 7
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 124 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 6 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 828 de M. Maudet après l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 827 de M. Clouet après l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 6
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 158 de M. Guedj après l'article 6
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 157 de M. Guedj après l'article 6
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1572 de M. Clouet après l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1644 de M. Bentz après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 243 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 3
4. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 789 de M. Clouet à l'article 2
5. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 1639 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article premier
6. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 5
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 22 de M. Ramos et les amendements identiques suivants à l'article 5