Les votes de Denis Masséglia

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   10 amendements à l'article 5 : 10 contre · 6 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 202 de M. Casterman à l'article 5
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3098 de M. Juvin à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1081 de M. Dessigny et les amendements identiques suivants à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1916 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 5
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 464 de Mme Spillebout et les amendements identiques suivants à l'article 5
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1375 de M. Baubry et l'amendement identique suivant à l'article 5
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1058 de M. Dessigny à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 52 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 5
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1374 de M. Le Coq à l'article 5
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 104 de M. Tanguy à l'article 5
2. Diverses
   40 amendements après l'article 3 : 39 contre, 1 pour · 8 adoptés, 32 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2651 de M. Le Coq après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2655 de Mme Lejeune après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 830 de M. Allisio après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 948 de Mme Marais-Beuil après l'article 3
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3523 de M. de Courson après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3291 de M. Sansu après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1946 de M. Lahais après l'article 3
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3369 de M. Mattei après l'article 3
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 706 de M. Jean-René Cazeneuve et les amendements identiques suivants après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3352 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3342 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3292 de M. Sansu après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3264 de M. Sansu après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 496 de M. Philippe Brun après l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3296 de M. Sansu après l'article 3
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2884 de M. Le Coq après l'article 3
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1797 de M. Lopez-Liguori après l'article 3
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 945 de M. Tivoli après l'article 3
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 946 de M. Tivoli après l'article 3
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2890 de Mme Feld après l'article 3
   21. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3626 de M. Wauquiez après l'article 3
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 588 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3297 (rect.) de M. Sansu après l'article 3
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2894 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 3
   25. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2362 (rect.) de M. Ruffin après l'article 3
   26. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 720 (rect.) de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   27. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2897 de M. Le Coq après l'article 3
   28. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2677 de M. Le Coq après l'article 3
   29. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 39 de Mme Roy après l'article 3
   30. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3254 de M. Sansu après l'article 3
   31. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 645 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   32. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 150 de M. Pauget Beaune après l'article 3
   33. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3304 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   34. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1665 de M. Verny après l'article 3
   35. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 589 de Mme Mercier après l'article 3
   36. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 439 de Mme Arrighi après l'article 3
   37. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 807 de M. Tanguy après l'article 3
   38. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 487 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   39. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3134 de M. Midy après l'article 3
   40. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1832 de M. Buisson après l'article 3