Les votes de Denis Fégné

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. Diverses
   21 amendements à l'article 2 : 20 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 880 de M. Juvin à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Gruet à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 389 de Mme Gruet à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 205 de M. Hetzel à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 29 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 881 de M. Juvin à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 179 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 140 de M. Bentz à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 222 de Mme Lorho à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 141 de M. Bentz à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 115 de M. Bentz à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1370 de M. de Lépinau à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 27 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 320 de Mme Corneloup à l'article 2
   15. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1281 de Mme Battistel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 153 de Mme Hamelet à l'article 2
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1125 de Mme Pollet à l'article 2
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 879 de M. Juvin à l'article 2
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 114 de M. Bentz à l'article 2
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 381 de Mme Gruet à l'article 2
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 92 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✕ Contre
   15 amendements à l'article 2 : 15 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 384 de Mme Gruet à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1891 de M. Verny à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 626 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1437 de M. Golliot à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1083 de M. Bentz à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 219 de Mme Lorho à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Mansouri à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 102 de M. Bentz et l'amendement identique suivant à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1078 de M. Bentz à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 623 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 372 de Mme Gruet à l'article 2
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1291 (rect.) de M. Bentz à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. Diverses
   8 amendements à l'article unique : 5 contre, 3 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 18 de M. Colombani à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 97 de M. Ceccoli à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Rambaud à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 de M. Rambaud à l'article unique
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 71 de Mme Regol à l'article unique
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 105 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article unique
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de M. Cormier-Bouligeon à l'article unique
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 55 de M. Cormier-Bouligeon à l'article unique

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)