Les votes de Daniel Grenon

Projet de loi de finances pour 2027

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → adopté L'article 51 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 49 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 763 de M. Renault après l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 764 de M. Renault après l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 657 de Mme Roy et l'amendement identique suivant après l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 45 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. Diverses
   13 amendements après l'article 42 : 11 pour, 2 abstentions · tous rejetés · dont 13 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Hignet après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 757 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 169 de M. Bazin et l'amendement identique suivant après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 768 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 770 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 767 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2746 de M. Ballard après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 744 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 743 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 742 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 752 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 756 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 738 de M. Renault après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3664 de M. Attal à l'article 28 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. Diverses
   7 amendements après l'article 26 : 4 pour, 2 abstentions, 1 contre · 2 adoptés, 5 rejetés · dont 7 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 634 de Mme Le Pen après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 690 de M. Renault après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 689 de M. Renault après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2388 (rect.) de M. Castor après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 688 de M. Renault après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1408 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3239 de M. de Courson après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   7 amendements à l'article 9 : 5 pour, 2 abstentions · 1 adopté, 6 rejetés · dont 7 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2190 (rect.) de M. Patrice Martin à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Loubet à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour
   6 amendements à l'article 2 : 6 pour · tous rejetés · dont 6 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2093 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 408 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 407 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de M. Hetzel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de M. Hetzel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 146 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »