Les votes de Charles Sitzenstuhl

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   13 amendements après l'article 12 : 9 contre, 4 pour · 5 adoptés, 8 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de M. Mauvieux après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 547 de Mme D'Intorni après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 571 de Mme D'Intorni après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 632 de Mme Céline Hervieu après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 229 de M. Castellani après l'article 12
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1880 de M. Labaronne après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2561 de M. Tavel après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2552 de M. Coquerel après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2549 de Mme Lejeune après l'article 12
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2947 de M. Fournier après l'article 12
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2576 de Mme Feld après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2235 de M. Midy après l'article 12
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3996 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2239 de M. Midy après l'article 12
3. Diverses
   9 amendements après l'article 10 : 5 contre, 4 pour · 7 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 114 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3361 de M. Ott après l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 109 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1431 de Mme Marais-Beuil après l'article 10
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2922 de M. Castor après l'article 10
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 564 de M. Rolland et l'amendement identique suivant après l'article 10
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 106 de Mme Roy et les amendements identiques suivants après l'article 10
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 778 de M. Potier après l'article 10
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1342 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 10
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3959 de M. Dive à l'amendement n° 1342 de M. Potier après l'article 10
5. ✕ Contre
   6 amendements après l'article 10 : 6 contre · 3 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 637 de M. Trébuchet après l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1381 de Mme Thomin après l'article 10
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1000 de Mme Lejeune après l'article 10
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 999 de Mme Trouvé après l'article 10
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3302 de M. Lecamp et l'amendement identique suivant après l'article 10
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1473 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 10
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 10 : 3 contre · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1276 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1351 de Mme Allemand à l'article 10
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 278 (rect.) de M. Nury et les amendements identiques à l'article 10
3. Diverses
   3 amendements après l'article 9 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1224 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1132 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3985 de Mme Maud Petit à l'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
5. ✕ Contre
   12 amendements après l'article 9 : 12 contre · 2 adoptés, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 365 de M. Le Fur après l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2365 de Mme Gérard après l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 573 de Mme D'Intoni après l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2608 de M. Le Fur après l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 631 de M. Benbrahim après l'article 9
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 245 de M. Arnaud Bonnet après l'article 9
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 634 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 9
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 876 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 9
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1357 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant après l'article 9
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 826 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 9