Les amendements de Charles Sitzenstuhl
En clair
Charles Sitzenstuhl a déposé 731 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 369 amendements d'autres députés.
731 amendements · les derniers déposés d'abord
Fin de vie
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« Amendement de rapport. »
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« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
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« Amendement de suppression de l'article, pour marquer l'opposition à cette proposition de loi. »
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« Amendement de suppression de l'article, pour marquer l'opposition à cette proposition de loi. »
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« Amendement de suppression de l'article, pour marquer l'opposition à cette proposition de loi. »
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« Amendement de suppression de l'article, pour marquer l'opposition à cette proposition de loi. »
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« Amendement de suppression de l'article, pour marquer l'opposition à cette proposition de loi. »
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« Cet amendement a pour objet d'éviter les dérives. »
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« Cet amendement de repli oblige la concertation à se réaliser en présentiel. »
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« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
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« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
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« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
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« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
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« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
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« Amendement de suppression de l'article, pour marquer l'opposition à cette proposition de loi. »
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« Amendement de suppression de l'article, pour marquer l'opposition à cette proposition de loi. »
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« Amendement de repli. »
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« Amendement de repli pour protéger les médecins. »
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« Amendement de repli pour protéger les médecins. »
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« Amendement de repli. »
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« Amendement de repli qui vise à protéger les jeunes médecins. »
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« Amendement de repli pour renforcer la procédure. »
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« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
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« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
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« Cet amendement propose d'introduire un article liminaire rappelant explicitement les droits fondamentaux de la personne humaine, qui sont d'abord ceux du respect de sa dignité et de la vie. »
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« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
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« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
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« Amendement de suppression de l'article, pour marquer l'opposition à cette proposition de loi. »
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« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
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« Amendement de repli. »
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« Amendement de suppression de l'article, pour marquer l'opposition à cette proposition de loi. »
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« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
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« Afin d'ajouter des garde-fous, il est proposé d'interdire explicitement aux administrations de faire la promotion de l'aide à mourir. »
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« Amendement de repli, afin d'ajouter des garde-fous au projet. »
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« Amendement de repli. »
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« Amendement de repli. »
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« Amendement de repli pour ajouter des garde-fous. »
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« Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur ses intentions. »
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« Amendement de repli de renforcement des conditions. »
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« Cet amendement vise à expliciter la réalité de cette proposition de loi. »
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« Cet amendement de repli vise à restreindre le champ des personnes habilitées à administrer la substance létale. »
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« Cet amendement de repli vise à restreindre le champ des personnes habilitées à administrer la substance létale. »
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« Amendement de suppression de l’alinéa qui définit l’euthanasie. »
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« Cet amendement vise à clarifier l'objet du présent texte. »
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« Cet amendement vise à créer une partie spécifique dans le code de la santé publique afin de ne pas mêler le sujet visé par cette proposition de loi à la première partie du code de la santé publique relatif à la protection générale de la… »
Soins palliatifs et d’accompagnement
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« Cet amendement vise à appeler l'attention de l'Assemblée nationale sur la multiplication des lois de programmation qui ont pour effet de rigidifier la gestion des finances publiques. »
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« Pour la clarté des débats, cet amendement vise à supprimer la mention de formation à l'aide à mourir dans cette proposition de loi. »
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« Amendement de précision sur la nature des destinataires. »
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« L »