Les votes de Bertrand Sorre

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   4 amendements à l'article 9 : 2 pour, 2 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3883 de Mme Olivia Grégoire à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1481 de M. Loubet à l'article 9
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2466 de M. Sitzenstuhl à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. ✕ Contre
   6 amendements après l'article 41 : 6 contre · 3 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2940 de M. Colombani après l'article 41
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3257 de Mme Létard après l'article 41
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3124 de Mme Thomin après l'article 41
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   7 amendements à l'article 7 : 6 contre, 1 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 350 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1105 de M. Bénard et l'amendement identique suivant à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1104 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2046 de M. Davi à l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1301 (rect.) de M. Dussausaye à l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2044 de M. Davi à l'article 7
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 17 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 5 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 289 de M. Bénard et l'amendement identique suivant après l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 216 de M. Le Fur après l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 5
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 288 de M. Biteau après l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 30 de M. Daubié et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 5
3. Diverses
   14 amendements après l'article 4 : 11 contre, 3 pour · 3 adoptés, 11 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 743 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 205 de M. Le Gac après l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2352 de M. Lenormand après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1689 de M. Taupiac et l'amendement identique suivant après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2972 de Mme Bamana après l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 590 de Mme Bamana après l'article 4
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 96 de M. Simion après l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 736 de Mme Hamdane après l'article 4
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 286 de M. Bénard et l'amendement identique suivant après l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2006 de Mme Laporte après l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 735 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 734 de Mme Hamdane après l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2009 de Mme Laporte après l'article 4
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 498 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3115 de M. Biteau après l'article 4
2. ✕ Contre → adopté L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. Diverses
   5 amendements à l'article 4 : 4 contre, 1 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 39 de M. Simion à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2976 de Mme Runel à l'article 4
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 472 de Mme Bellay à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 625 de M. Rancoule à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Runel à l'article 4
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 36 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 34 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 33 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
7. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot