Les votes de Benoît Blanchard

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 2 : 3 pour · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Mansouri à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1073 de M. Bentz à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Hetzel à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 622 de M. Sitzenstuhl à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejetée La motion de rejet péalable, déposée par M. Patrick Hetzel A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. → adopté L'amendement n° 15 de M. Vannier à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 99 de Mme Hamelet après l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. 5 amendements à l'article 7 : 5 pour · tous rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Breton et l'amendement identique suivant à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Chudeau à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 132 de M. Balanant à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Michelet et l'amendement identique suivant à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Breton de suppression de l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → rejeté L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → adopté L'amendement n° 73 de Mme Rossi à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 25 de M. Jolly à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. → adopté L'amendement n° 8 de M. Mazaury à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 39 de Mme Sebaihi et l'amendement identique suivant à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Renforcer la pénalisation de l’organisation de rave-parties

1. → rejeté L'amendement n° 51 de M. Raux à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. → rejeté L'amendement n° 70 du Gouvernement à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Hetzel à l'article 4 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde délibération) (deuxième lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté Le sous-amendement n° 6 de Mme Gruet à l'amendement n° 3 de M. Valletoux à l'article 2 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 273 de M. Bazin au titre A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 394 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'amendement n° 1890 de M. Bernhardt à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. 4 amendements à l'article 17 : 4 pour · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 254 de M. Hetzel à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 217 (rect.) de Mme Dogor-Such à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 948 de Mme Blin à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. 5 amendements à l'article 17 : 5 pour · tous rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2016 de M. Bentz à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 2008 de M. Bentz à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 2005 de M. Bentz à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 722 de M. Trébuchet à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. 7 amendements à l'article 14 : 7 pour · tous rejetés · dont 7 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1520 de Mme Pollet à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 1743 de M. Casterman à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 1983 de M. Bentz à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 1982 de M. Bentz à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 374 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 96 de M. de Lépinau à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 1788 de M. Gernigon à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'amendement n° 503 de Mme Mansouri et les amendement identiques suivants de suppression de l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 296 (rect.) de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 1179 de Mme Erodi à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'amendement n° 804 de Mme Dogor-Such à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 2031 de M. Bentz à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 324 de Mme Gruet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »