Les amendements de Bastien Lachaud

En clair

Bastien Lachaud a déposé 2 623 amendements en premier signataire ; il a cosigné 18 854 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

41 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF1520 · Article 58 Adopté

    « Cet amendement d'appel du groupe La France insoumise vise à créer un programme « Avion spatial - Vortex » au sein de la mission « Défense » et le dote d’un euro symbolique en autorisations d’engagement et en crédits de paiement. »

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

  1. · N° 552 · Article 5 Adopté

    « Cet amendement du groupe LFI vise à étendre les domaines concernés par l'obligation de constitution de stocks stratégiques au profit des forces armées et formations rattachées. »

  2. · N° 185 · Article 1er Adopté

    « Par cet amendement, le groupe LFI propose de mettre en cohérence le rapport annexé du PJL actualisation de la loi de progrmmation militaire. »

  3. · N° 122 · Article 1er Adopté

    « Cet amendement du groupe La France insoumise vise à rappeler que la lutte contre les VSS doit être une des priorités des armées. »

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-CF2350 · Article 49 Adopté

    « Cet amendement du groupe LFI vise à soutenir la reprise de l’usine de Koniambo Nickel SAS (KNS), projet phare du développement du Nord de l’île. »

  2. · N° II-CF871 · Après l'article 68 Adopté

    « J’ai eu l’occasion de revenir dans mon avis budgétaire et dans mon intervention sur l’inadéquation du système de gestion actuel des effectifs de la mission défense, marqué par une absence d’ajustement des cibles pour tenir compte de… »

  3. · N° II-CF905 · Article 49 Adopté

    « Par cet amendement,, les députés du groupe La France insoumise souhaitent attirer l’attention du Gouvernement et de la représentation nationale sur le programme SCAF. »

  4. · N° II-DN154 · Après l'article 68 Adopté

    « J’ai eu l’occasion de revenir dans mon avis budgétaire et dans mon intervention sur l’inadéquation du système de gestion actuel des effectifs de la mission défense, marqué par une absence d’ajustement des cibles pour tenir compte de… »

  5. · N° II-DN145 · Article 52 Adopté

    « Les restes à payer de la mission Défense connaissent une croissance exponentielle. »

  6. · N° II-DN144 · Article 49 Adopté

    « Cet amendement vise à renforcer les moyens de la cellule Thémis placée au sein du contrôle général des armées. »

  7. · N° II-DN142 · Article 49 Adopté

    « Cet amendement vise à attirer l’attention du Gouvernement sur la nécessité de modifier le statut des officiers mariniers commissionnés employés sur des postes de baleiniers en Polynésie française afin de leur permettre de continuer à… »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF2986 · Après l'article 59 Adopté

    « Par cet amendement d’appel, les députés LFI-NFP souhaitent sensibiliser la représentation nationale sur la situation calédonienne, et que soit mis en place un fonds d'aide pour permettre à ce territoire de se relever économiquement et… »

  2. · N° II-CF2950 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement est un amendement d'appel. »

  3. · N° II-CF2949 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement vise à abonder les crédits de titre 2 consacrés au programme 212 "soutien de la politique de défense", afin de compenser les effets de seuil induits par les modalités de versement du supplément familial de solde à… »

  4. · N° II-CF2948 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement a pour finalité de remédier à certaines inégalités de traitement en matière d’indemnité de résidence à l’étranger (IRE) entre les personnels militaires du réseau diplomatique de défense et les personnels civils du ministère… »

  5. · N° II-CF2946 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement vise à augmenter les effectifs de la cellule Thémis placée au sein du contrôle général des armées. »

  6. · N° II-CF2945 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement vise à renforcer l'engagement du ministère des armées en faveur de l’inclusion des personnes en situation de handicap, s’inscrivant dans une politique plus large de diversité sociale et de lutte contre toutes les formes… »

  7. · N° II-CF2944 · Article 42 Adopté

    « Amendement d’appel »

  8. · N° II-CF2943 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement est un amendement d’appel. »

  9. · N° II-CF2933 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement est un amendement d'appel. »

  10. · N° II-CF2970 · Après l'article 59 Adopté

    « Le présent amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à demander un rapport sur l’adaptation de la politique de rémunération des militaires. »

  11. · N° II-CF2969 · Après l'article 59 Adopté

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à évaluer l’impact du plan famille II sur la condition des militaires et de leurs proches dans un contexte marqué par un accroissement de la mobilisation des Armées et d’inflation… »

  12. · N° II-CF2968 · Après l'article 59 Adopté

    « Le présent amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à demander un rapport sur les modalités de financement des Opérations militaires extérieures de la France. »

  13. · N° II-CF2952 · Après l'article 59 Adopté

    « Votre rapporteur appelle à une meilleure prise en charge des frais de scolarité dans les établissements français à l’étranger. »

  14. · N° II-CF2951 · Après l'article 59 Adopté

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite faire la transparence sur le recours éventuel par l'Etat à des Entreprise de Services de Sécurité et de Défense (ESSD) sur l'exercice budgétaire 2025. »

  15. · N° II-CF2253 · Après l'article 59 Adopté

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP demande que le gouvernement rende des comptes sur l'impact des reports et des annulations sur le coûts des programmes et la capacité des armées à remplir les contrats opérationnels sur l'exercice… »

  16. · N° II-CF2255 · Après l'article 60 Adopté

    « Par cet amendement, les députés du groupe LFI-NFP proposent que le Gouvernement remette au Parlement, dans un délai de 3 mois après l’adoption du présent projet de loi des finances, un rapport sur l’opportunité de nationaliser les… »

  17. · N° II-CF2275 · Article 42 Adopté

    « Par cet amendement, les députés du groupe LFI-NFP veulent corriger une injustice bien connue des veuves d'anciens combattants, sur laquelle les auteurs de l'amendement sont régulièrement interpellés par les associations des anciens… »

  18. · N° II-CF2273 · Article 42 Adopté

    « Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de financer pour 2025 une nouvelle maison ATHOS. »

  19. · N° II-DN140 · Après l'article 59 Adopté

    « Votre rapporteur appelle à une meilleure prise en charge des frais de scolarité dans les établissements français à l’étranger. »

  20. · N° II-DN153 · Article 42 Adopté

    « Amendement d’appel »

  21. · N° II-DN152 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement vise à abonder les crédits de titre 2 consacrés au programme 212 "soutien de la politique de défense", afin de compenser les effets de seuil induits par les modalités de versement du supplément familial de solde à… »

  22. · N° II-DN150 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement a pour finalité de remédier à certaines inégalités de traitement en matière d’indemnité de résidence à l’étranger (IRE) entre les personnels militaires du réseau diplomatique de défense et les personnels civils du ministère… »

  23. · N° II-DN149 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement vise à augmenter les effectifs de la cellule Thémis placée au sein du contrôle général des armées. »

  24. · N° II-DN148 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement est un amendement d’appel. »

  25. · N° II-DN146 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement vise à abonder les crédits dédiés au financement des opérations prioritaires et rapidement envisageables par le Service d’infrastructure de la Défense (SID), afin d'améliorer les conditions de vie comme de travail de nos… »

  26. · N° II-DN145 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement vise à renforcer l'engagement du ministère des armées en faveur de l’inclusion des personnes en situation de handicap, s’inscrivant dans une politique plus large de diversité sociale et de lutte contre toutes les formes… »

  27. · N° II-DN144 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement a pour finalité de compenser la moindre rémunération des sous-officiers supérieurs des armées suscitée par le décalage de deux mois de la revalorisation de leur grille indiciaire, passant d’une entrée en vigueur… »

  28. · N° II-DN141 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement est un amendement d'appel. »

  29. · N° II-DN143 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement est un amendement d'appel. »

  30. · N° II-DN142 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement est un amendement d’appel. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)