Les votes d'Aurélien Rousseau

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 914 de Mme Amiot après l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 124 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1572 de M. Clouet après l'article 5
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1997 de Mme Bourouaha à l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1644 de M. Bentz après l'article 4
2. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 789 de M. Clouet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 1639 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements à l'article 5 : 6 abstentions · 5 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 22 de M. Ramos et les amendements identiques suivants à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 3098 de M. Juvin à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1081 de M. Dessigny et les amendements identiques suivants à l'article 5
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1916 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 5
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 1058 de M. Dessigny à l'article 5
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 1374 de M. Le Coq à l'article 5
2. 4 amendements après l'article 3 : 4 abstentions · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3924 du Gouvernement après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1071 de Mme Feld après l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2897 de M. Le Coq après l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2677 de M. Le Coq après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements après l'article 3 : 5 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1696 de Mme Feld après l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2383 de M. Le Coq après l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2644 de M. Coquerel après l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 989 de Mme Feld après l'article 3
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2389 de M. Coquerel après l'article 3
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3909 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3895 de M. Le Coq à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2558 (rect.) de M. Le Coq après l'article 3
5. → adopté par délégation L'article 3
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1328 de M. de Courson à l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. 8 amendements après l'article 12 : 8 abstentions · 1 adopté, 7 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2943 de M. Fournier après l'article 12
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2819 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2132 (rect.) de M. Vannier après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 105 de M. Mauvieux après l'article 12
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2241 de Mme Marsaud après l'article 12
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 992 de Mme Lejeune après l'article 12
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2164 de Mme Feld après l'article 12
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 2319 de M. Pilato après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements après l'article 12 : 6 abstentions · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2364 de M. Ruffin après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1937 de Mme Feld après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2637 de Mme Feld après l'article 12
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1917 (rect.) de M. Coquerel après l'article 12
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2363 de M. Ruffin après l'article 12
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1865 de M. Coquerel après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1700 (rect.) de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'article liminaire

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. → rejeté L'amendement n° 92 rectifié de M. Marleix et les amendements identiques suivants à l'article 19 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2727 rectifié de Mme Belluco et le sous-amendment identique suivant à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »