Les votes d'Aurélie Trouvé

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Amblard après l'article premier
2. 9 amendements à l'article premier : 9 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 315 de M. Meizonnet à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 674 (rect.) de M. Frédéric Petit à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 643 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 624 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 625 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Amblard à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 693 de M. Amblard à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement de suppression n° 623 du Gouvernement à l'article premier
3. → adopté L'amendement n° 167 de M. Bruneau après l'article 1er A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → adopté L'amendement n° 421 de M. Nury après l'article 1er A
5. → adopté L'amendement n° 279 de M. Alfandari et les amendements identiques suivants à l'article 1er A
6. 4 sous-amendements à l'amendement n° 279 : 4 contre · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   2. → adopté Le sous-amendement n° 710 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   3. → adopté Le sous-amendement n° 711 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   4. → adopté Le sous-amendement n° 752 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
7. → rejeté L'amendement de suppression n° 622 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 1er A

Proposition de loi expérimentant l’encadrement des loyers et améliorant l’habitat dans les outre-mer

1. → rejeté L'amendement n° 2 (rect.) de M. Falcon après l'article 3 bis
2. → rejeté L'amendement n° 1 (rect.) de M. Falcon après l'article 3 bis
3. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Rivière à l'article 3 bis
4. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Rivière à l'article 3 bis

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 953 rectifié de M. Renault et l'amendement identique suivant à l'article 15

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 22 de M.Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 133 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1606 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2696 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 2676 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 4
3. → rejeté L'amendement n° 21 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
4. → rejeté L'amendement n° 131 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → rejeté L'amendement n° 132 de Mme Perrine Goulet après l'article premier
2. → adopté L'amendement n° 40 de Mme Marsaud à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'article 1er bis
2. → rejeté L'amendement n° 1156 de Mme Blin à l'article 1er bis
3. 11 amendements après l'article premier : 11 contre · 6 adoptés, 5 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2569 de M. Bolo après l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 2568 de M. Bolo après l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 2567 de M. Bolo après l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 2530 de M. Bolo après l'article premier
   5. → adopté L'amendement n° 2516 de Mme Lebec après l'article premier
   6. → adopté L'amendement n° 1504 de M. Kasbarian après l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 2296 de M. Alloncle après l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 156 de M. de Lépinau et l'amendement identique suivant après l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 946 de M. Renault après l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 2297 de M. Alloncle après l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 907 rectifié de M. Renault après l'article premier