Les votes d'Arnaud Le Gall

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → adopté L'amendement n° 254 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 13 bis
2. → adopté L'amendement n° 34 après l'article 13
3. → adopté L'article 13
4. → rejeté L'amendement n° 72 de M. Gosselin à l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 57 autres députés

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → motion de censure adoptée Motion de censure

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

1. → rejeté L'amendement de rédaction globale n° 5 de M. Boyard à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejetée La première partie

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 3818 du Gouvernement à l'article 41 et Etat A
2. 5 amendements après l'article 33 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2491 de M. Amard après l'article 33
   2. → rejeté L'amendement n° 2468 de M. Amard après l'article 33
   3. → rejeté L'amendement n° 807 de M. Thierry après l'article 33
   4. → adopté L'amendement n° 41 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants après l'article 33
   5. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 33
3. 4 amendements à l'article 33 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 2082 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants à l'article 33
   2. → rejeté L'amendement n° 1126 de M. Potier à l'article 33
   3. → adopté L'amendement n° 979 de M. Dirx à l'article 33
   4. → adopté L'amendement n° 1238 de M. Gouffier Valente à l'article 33
4. → rejeté L'amendement n° 1899 de Mme Pantel après l'article 32
5. → adopté L'article 32
6. → adopté L'amendement n° 3091 de Mme Pantel à l'article 32
7. → adopté L'amendement de suppression n° 595 de M. Ray et les amendements identiques suivants à l'article 30
8. → adopté L'amendement n° 1090 de M. Bilde et les amendements identiques suivants après l'article 29

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 1247 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article 29
2. → adopté L'article 27
3. 6 amendements après l'article 26 : 6 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3218 de Mme Arrighi après l'article 26
   2. → adopté L'amendement n° 2340 de Mme Maximi après l'article 26
   3. → adopté L'amendement n° 1227 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 26
   4. → rejeté L'amendement n° 1800 de M. Bouloux après l'article 26
   5. → rejeté L'amendement n° 1089 de M. Rimane après l'article 26
   6. → rejeté L'amendement n° 521 de M. Maillot après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2025

1. 3 amendements après l'article 16 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3272 de Mme Thomin après l'article 16
   2. → rejeté L'amendement n° 497 de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 16
   3. → rejeté L'amendement n° 2568 de Mme Pantel après l'article 16
2. → adopté L'amendement n° 2216 de Mme Pirès Beaune après l'article 14
3. 5 amendements après l'article 13 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Sas après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 862 de Mme Sas après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 495 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   4. → adopté L'amendement n° 502 de M. Castor après l'article 13
   5. → rejeté L'amendement n° 1958 de Mme Santiago après l'article 13

Remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'ensemble de la deuxième partie
2. 3 amendements à l'article 14 et annexe : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   2. → adopté L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   3. → adopté L'amendement n° 1567 de M. Clouet à l'article 14 et annexe
3. → adopté L'amendement n° 1304 de M. Monnet à l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).