Les votes d'Anthony Brosse

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 626 de Mme Regol après l'article 16
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2568 de Mme Pantel après l'article 16
3. 7 amendements après l'article 13 : 7 contre · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 859 de Mme Sas après l'article 13
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 862 de Mme Sas après l'article 13
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 495 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 502 de M. Castor après l'article 13
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 3618 de M. Mandon après l'article 13
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 960 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 13
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1958 de Mme Santiago après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1033 de M. Lottiaux après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté par délégation L'amendement n° 2453 de Mme Chikirou après l'article 13
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3327 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3726 de M. Alloncle à l'amendement n° 1203 de M. Le Fur après l'article 13
4. 12 amendements après l'article 13 : 12 contre · 5 adoptés, 7 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 568 de M. Ray après l'article 13
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 3465 de M. Henriet et l'amendement identique suivant après l'article 13
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2010 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2450 de Mme Chikirou après l'article 13
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1807 de M. Arnaud Bonnet après l'article 13
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 3044 de M. Buisson après l'article 13
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 3294 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 3607 de M. Mattei après l'article 13
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 3313 de M. Midy après l'article 13
   10. → adopté par délégation L'amendement n° 733 de M. Allisio après l'article 13
   11. → adopté par délégation L'amendement n° 967 de M. Allisio après l'article 13
   12. → adopté par délégation L'amendement n° 2358 de M. Coquerel après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2306 de Mme Pirès Beaune après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2210 de Mme Bergé après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
2. → adopté par délégation L'amendement n° 230 de M. Guedj après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2179 de Mme Gérard après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
4. → adopté par délégation L'amendement n° 1728 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1103 de M. Patrice Martin après l'article 18
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1246 de Mme Leboucher après l'article 17
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1933 de M. Bernhardt après l'article 17

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 18 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 16
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1855 de M. Davi après l'article 15
3. → adopté par délégation L'ensemble de la deuxième partie
4. 3 amendements à l'article 14 et annexe : 3 contre · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1567 de M. Clouet à l'article 14 et annexe
5. → adopté par délégation L'amendement n° 1304 de M. Monnet à l'article 13
6. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 13 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 11
7. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 11 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 10
8. 7 amendements après l'article 9 : 7 contre · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1833 de M. Davi après l'article 9
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 783 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 198 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1525 de M. Clouet après l'article 9
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 1735 de Mme Sebaihi après l'article 9
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2185 de M. Valletoux après l'article 9
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2265 de M. Isaac-Sibille après l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).