Les votes d'Anthony Brosse

Garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance

1. → adopté par délégation L'article premier

Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation Vote sur l'article unique, 1re lecture

Proposition de loi visant à améliorer les moyens d'action de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués et à faciliter l'exercice des missions d'expert judiciaire

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'article 6
3. → adopté par délégation L'article 5 bis
4. → adopté par délégation L'article 5 bis A
5. → adopté par délégation L'article 5
6. → adopté par délégation L'article 4
7. → adopté par délégation L'article 3
8. → adopté par délégation L'article 2

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → adopté par délégation L'article 9
3. → adopté par délégation L'article 6 bis
4. → adopté par délégation L'article 6
5. → adopté par délégation L'article 4 bis
6. → adopté par délégation L'article 4
7. → adopté par délégation L'article 2 bis

Reconnaître la responsabilité de l’État et indemniser les victimes du chlordécone

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'article 8
3. → adopté par délégation L'amendement n° 171 de Mme Perrine Goulet à l'article 8
4. → adopté par délégation L'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7
5. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 215 de M. Breton à l'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7
6. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 209 de M. Michelet à l'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7
7. → adopté par délégation L'article 7
8. 4 amendements à l'article 7 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 7 de M. Michelet à l'article 7
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 5 de M. Michelet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 132 de M. Balanant à l'article 7
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de M. Michelet et l'amendement identique suivant à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 182 du Gouvernement de suppression de l'article 6
2. → adopté par délégation L'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
3. → adopté par délégation L'article 4
4. → adopté par délégation L'amendement n° 185 (rect.) du Gouvernement à l'article 4
5. → adopté par délégation L'amendement n° 110 de Mme Spillebout à l'article 4
6. → adopté par délégation L'amendement n° 183 du Gouvernement à l'article 2
7. → adopté par délégation L'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté par délégation L'article 27
2. → adopté par délégation L'article 23
3. → adopté par délégation L'article 22
4. → adopté par délégation L'amendement n° 2109 de M. Kasbarian de suppression de l'article 21
5. → rejeté par délégation L'article 19 quater
6. → adopté par délégation L'article 19 bis
7. → adopté par délégation L'amendement n° 2268 de M. Martineau à l'article 19 bis
8. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2466 (rect.) de M. Turquois à l'amendement n° 2268 de M. Martineau à l'article 19 bis

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1746 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 19 bis
2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2426 de M. Terlier à l'amendement n° 1746 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 19 bis

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté par délégation L'article 18 bis