Les votes d'Anthony Brosse

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Meurin à l'article unique
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 35 de Mme Belluco à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique
4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 47 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 10 de Mme Nosbé à l'article unique

Refonder l'espace Schengen en instaurant une double frontière nationale et européenne

1. → rejetée par délégation Vote sur la proposition de résolution

Mobiliser la commande publique au service de l’emploi, de la production et de l’innovation en France

1. → rejetée par délégation Vote sur la proposition de résolution

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42
2. 4 amendements à l'article 42 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 509 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article 42
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42
3. 3 amendements après l'article 41 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41
4. 4 amendements à l'article 41 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 521 de Mme Leboucher à l'article 40
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 958 de Mme Cathala à l'article 40
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1099 de Mme Leboucher après l'article 35
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1095 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 35

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 408 de Mme Taurinya après l'article 34
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 402 de Mme Taurinya après l'article 34
3. → adopté par délégation L'amendement n° 381 de Mme Cathala après l'article 32 bis
4. → adopté par délégation L'amendement n° 448 de Mme Capdevielle à l'article 31
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 370 de Mme Legrain à l'article 31
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 992 (rect.) de Mme Perrine Goulet à l'article 28 bis
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 433 de Mme Legrain à l'article 23

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. 4 sous-amendements à l'amendement n° 1146 (rect.) : 4 contre · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   4. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 715 de Mme Blanc à l'article 19
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1245 de M. Arnaud Bonnet à l'article 19
6. 4 amendements après l'article 18 bis : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 235 de M. Ménagé après l'article 18 bis
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 237 de M. Ménagé après l'article 18 bis
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 234 de M. Ménagé après l'article 18 bis
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 236 de M. Ménagé après l'article 18 bis
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1273 du Gouvernement à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1030 de Mme Roullaud à l'article 3 bis

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1055 du Gouvernement de suppression de l'article 3 bis

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté par délégation L'amendement n° 270 de M. Naillet après l'article 3
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1028 de Mme Roullaud après l'article 3
3. 4 amendements à l'article 3 : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 367 de Mme Leboucher à l'article 3
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 344 de Mme Cathala à l'article 3
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1078 de M. Peytavie à l'article 3
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 1096 de Mme Miller et l'amendement identique suivant à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »