Les votes d'Anne Stambach-Terrenoir

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2
3. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 2 pour, 2 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Lauzzana à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Bernhardt à l'article 2
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 8 de M. Tavel à l'article 5
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 9 de M. Coquerel à l'article 5
3. ○ Abstention → adopté L'article 4
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
6. ✕ Contre → adopté L'article 2
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
8. ✓ Pour → adopté L'article premier

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 du Gouvernement à l'article premier

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de Mme Herouin-Léautey à l'article 3 nonies
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Bodart et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3 bis B
4. ○ Abstention → adopté L'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 de M. Bodart à l'article 3
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Bourouaha à l'article 3
7. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 2 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 15 de M. Bodart à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 24 (rect.) de Mme Herouin-Léautey à l'article 2
8. ○ Abstention → adopté L'article 1er ter

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 1er ter
3. Diverses
   4 amendements à l'article 1er bis A : 3 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 13 de M. Fait à l'article 1er bis A
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Fait à l'article 1er bis A
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 10 de M. Fait à l'article 1er bis A
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 28 de Mme Delpech à l'article 1er bis A
4. ✓ Pour → adopté L'article premier
5. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 19 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de Mme Delpech à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Delpech à l'article premier

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Monnet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article unique

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 300 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 9
2. ✕ Contre → rejeté L'article 8 bis
3. Diverses
   4 amendements à l'article 8 bis : 3 pour, 1 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 157 du Gouvernement à l'article 8 bis
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 102 de Mme Faucillon à l'article 8 bis
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 69 de M. Kerbrat à l'article 8 bis
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 66 de M. Léaument à l'article 8 bis
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 173 de Mme Balage El Mariky à l'article 8