Les votes d'Anne Stambach-Terrenoir

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 2 pour, 2 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 923 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 822 de M. Biteau à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 137 de M. de Lépinau à l'article premier
2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 2294 de M. Dive à l'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1582 de Mme Manon Meunier à l'article premier
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 152 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
2. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
3. ✕ Contre → adopté L'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier
5. ✕ Contre → adopté L'article premier
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de M. Lachaud à l'article premier
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Lachaud de suppression de l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   9 amendements à l'article premier : 5 pour, 4 contre · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 860 de Mme Laporte à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2205 de M. Martineau à l'article premier
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Biteau à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 155 de Mme Hignet à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1590 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Fruchon à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 820 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Pour une montagne vivante et souveraine

1. Diverses
   5 amendements après l'article 6 : 4 pour, 1 abstention · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 158 (rect.) de M. Ceccoli après l'article 6
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 84 de M. Coulomme après l'article 6
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 130 de Mme Pochon après l'article 6
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 131 de Mme Pochon après l'article 6
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 83 de M. Coulomme après l'article 6
2. ✕ Contre → adopté L'article 6
3. Diverses
   8 amendements à l'article 6 : 5 pour, 3 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 134 de Mme Pochon à l'article 6
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 72 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 172 du Gouvernement à l'article 6
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 40 de M.Jean-Pierre Vigier à l'article 6
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Descoeur à l'article 6
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 76 de M. Fégné à l'article 6
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 81 de Mme Ferrer à l'article 6
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 71 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
4. ✕ Contre → adopté L'article 5
5. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 5 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 129 (rect.) de Mme Pochon à l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 70 (rect.) de Mme Ferrer à l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Ferrer à l'article 5
6. ✕ Contre → adopté L'article 4
7. ✓ Pour
   5 amendements à l'article 4 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 65 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Battistel à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Ferrer à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Ferrer et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 4
8. ✓ Pour → adopté L'article 3

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Ferrer à l'article 3