Les votes d'Andy Kerbrat

Fin de vie

1. Diverses
   13 amendements à l'article 4 : 11 contre, 2 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 652 de M. Peu et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1175 de M. Pilato à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1126 de M. Juvin et les amendements identiques suivants à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 631 de M. Peu à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 318 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1687 de M. Bazin à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 770 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 771 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 851 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 66 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1296 de M. Lenoir à l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendents identiques suivants de suppression de l'article 4
2. ✕ Contre
   7 amendements à l'article 3 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1125 de M. Juvin à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 446 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 65 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 313 de Mme Gruet à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 271 de M. Hetzel à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
3. Diverses
   7 amendements à l'article 2 : 5 contre, 2 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1700 de Mme Erodi à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1489 de Mme Pollet à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 466 de M. de Lépinau à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 135 de Mme Lorho à l'article 2
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 103 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 101 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 87 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2

Fin de vie

1. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 2 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 63 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 186 de Mme Dogor-Such à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2029 de M. Bentz à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2030 de M. Bentz à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Mansouri à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 659 de M. Trébuchet à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 162 (rect.) de M. Clouet à l'article 20 bis A
2. ✓ Pour → adopté L'article 19
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 19
4. ✓ Pour → adopté L'article 18
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Dogor-Such à l'article 18
6. ✓ Pour → adopté L'article 17
7. ○ Abstention → adopté L'article 16
8. ✓ Pour → adopté L'article 15

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Lingemann à l'article 15
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 143 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14 bis

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. Diverses
   3 sous-amendements à l'amendement n° 219 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10