Les votes d'Alexandre Dufosset

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur l'article unique
2. Diverses
   11 amendements à l'article unique : 5 pour, 3 contre, 3 abstentions · 5 adoptés, 6 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de Mme Chikirou à l'article unique
   2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 42 de M. Anglade à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 40 de M. Anglade à l'article unique
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 34 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article unique
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de M. Chenu à l'article unique
   6. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 48 de M. Bouyx à l'article unique
   7. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Le Grip à l'article unique
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Chenu à l'article unique
   9. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Bouyx à l'article unique
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Chenu à l'article unique
   11. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl à l'article unique
3. ○ Abstention → adopté par délégation Le sous-amendement n° 69 de Mme Le Grip à l'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl à l'article unique
4. Diverses
   4 amendements à l'article unique : 3 pour, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de M. Chenu à l'article unique
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 55 de M. Lecoq à l'article unique
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 33 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article unique
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 57 de M. Lecoq à l'article unique

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole

1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 37 de M. Dufau à l'article 2
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de Mme Grangier à l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de Mme Rouaux après l'article premier
4. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 29 de M. Chassaigne et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 10 de Mme Rouaux après l'article premier
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 5 (2ème rect.) de M. Labaronne et l'amendement identique suivant à l'article premier

La publicisation des doléances du grand débat national

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte

Profession d'infirmier

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 166 de M. Davi après l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 35 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 2
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 138 de Mme Loir après l'article 1er quater
6. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Vuibert à l'article 1er bis
7. ○ Abstention → adopté par délégation L'article premier
8. ✓ Pour
   3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 150 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 31 de Mme Petex et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 155 de Mme Erodi à l'article premier

Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'article unique, 1re lecture
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 10 de M. Monnet à l'article unique

Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 42 de M. Rancoule à l'article 2 bis
3. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 3 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2 de Mme Pantel à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de M. Rancoule à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 55 de M. Rancoule à l'article 2
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 39 de M. Rancoule à l'article 2

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 53 de M. Lefèvre à l'article unique
2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 61 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 53 de M. Lefèvre à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article unique
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 34 de M. Lefèvre et les amendements identiques suivants à l'article unique

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Grenon et les amendements identiques suivants à l'article 23