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Suivre en RSS : Groupe du RDSE (RDSE)Les votes du groupe du RDSE
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 211 d'entre eux, contre 1 843 et s'est abstenue sur 634 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 89 ; aucun de ses membres n'a voté sur 43.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
- Pour · 16 membres Amendement n° 120 · à l'article 3 quater · proposition de loi pour l'économie bleue
- Contre · 16 membres Amendement n° 92 · à l'article 3 · proposition de loi pour l'économie bleue
- Pour · 14 membres Ensemble · proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système …
- Contre · 14 membres Amendements n° 1, 4, 6 · proposition de loi visant à renforcer la lutte contre le système …
- Abstention · 17 membres Ancrage territorial de l'alimentation
- Contre · 7 membres Ancrage territorial de l'alimentation
- Pour · 17 membres Ensemble · projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au …
- Abstention · 16 membres Ensemble · proposition de loi relative à la protection de l'enfant
- Contre · 16 membres Amendement n° 6 · à l'article 22 quater · proposition de loi relative à la protection de l'enfant
- Pour · 17 membres Article 21 ter · proposition de loi relative à la protection de l'enfant
- Contre · 17 membres Amendement n° 5 · à l'article 21 ter · proposition de loi relative à la protection de l'enfant
- Pour · 16 membres Amendements n° 4, 10 · à l'article 21 ter · proposition de loi relative à la protection de l'enfant
- Contre · 17 membres Amendement n° 3 · à l'article 21 ter · proposition de loi relative à la protection de l'enfant
- Pour · 16 membres Amendements n° 9, 17 · proposition de loi relative à la protection de l'enfant
- Pour · 17 membres Amendement n° 12 · à l'article 6 · proposition de loi relative à la protection de l'enfant
- Pour · 17 membres Article 5 · proposition de loi relative à la protection de l'enfant
- Contre · 17 membres Amendements n° 8, 16 · à l'article 5 E · proposition de loi relative à la protection de l'enfant
- Contre · 17 membres Amendement n° 11 · à l'article 4 · proposition de loi relative à la protection de l'enfant
- Pour · 16 membres Amendements n° 7, 15 · à l'article 1er · proposition de loi relative à la protection de l'enfant
- Contre · 17 membres Ensemble · proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à …
- Abstention · 17 membres Motion · question préalable · projet de loi relatif au droit des étrangers en France
- Pour · 16 membres Amendement n° 262 · à l'article 20 · projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au …
- Pour · 16 membres Amendement n° 135 · à l'article 20 · projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au …
- Pour · 16 membres Amendement n° 480 · à l'article 20 · projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au …
- Contre · 16 membres Article 17 A · projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au …
- Pour · 16 membres Amendement n° 340 · à l'article 17 A · projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au …
- Abstention · 17 membres Amendement n° 244 · à l'article 11 A · projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au …
- Pour · 16 membres Amendement n° 106 · à l'article 11 A · projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au …
- Pour · 17 membres Amendement n° 373 · après l'article 10 · projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au …
- Abstention · 17 membres Amendement n° 102 · à l'article 10 quinquies · projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au …
- Abstention · 16 membres Amendements n° 328, 438 · projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au …
- Abstention · 17 membres Article 2 · projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au …
- Pour · 15 membres Ensemble · projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-835 du 3 avril 1955 …
- Pour · 17 membres Ensemble · proposition de loi organique relative aux autorités administratives …
- Pour · 17 membres Missions temporaires des parlementaires
- Contre · 17 membres Missions temporaires des parlementaires
- Contre · 17 membres Missions temporaires des parlementaires
- Contre · 17 membres Missions temporaires des parlementaires
- Pour · 17 membres Article unique · proposition de loi constitutionnelle visant à inscrire les principes …
- Pour · 17 membres Ensemble · projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et …
- Contre · 17 membres Amendements n° 4, 8, 14 et 1 autre · à l'article 1er · projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et …
- Pour · 16 membres Sous-amendement n° 177 · à l'article 18 bis · projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des …
- Abstention · 12 membres Ensemble · projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'institution …
- Contre · 17 membres Amendements n° 1, 5, 9 · projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'institution …
- Pour · 17 membres Ensemble · proposition de loi organique relative à la nomination à la présidence du …
- Pour · 17 membres Ensemble · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des …
- Contre · 17 membres Amendement n° 359 · à l'article 68 quinquies · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des …
- Pour · 16 membres Amendement n° 213 · à l'article 51 quater · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des …
- Pour · 17 membres Sous-amendement n° 674 · à l'article 51 quater · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des …
- Contre · 17 membres Sous-amendement n° 675 · à l'article 51 quater · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des …
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)