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Suivre en RSS : Groupe du RDSE (RDSE)Les votes du groupe du RDSE
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 211 d'entre eux, contre 1 843 et s'est abstenue sur 634 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 89 ; aucun de ses membres n'a voté sur 43.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
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- Pour · 14 membres Amendement n° 204 · projet de loi de réforme des collectivités territoriales
- Pour · 15 membres Amendement n° 525 · à l'article 5 · projet de loi de réforme des collectivités territoriales
- Pour · 14 membres Amendement n° 350 · à l'article 1er · projet de loi de réforme des collectivités territoriales
- Pour · 14 membres Amendement n° 116 · à l'article 1er
- Pour · 14 membres Amendements n° 349, 486, 115 et 1 autre · projet de loi de réforme des collectivités territoriales
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- Pour · 14 membres Motion · renvoi en commission · projet de loi de réforme des collectivités territoriales
- Pour · 14 membres Motion · question préalable · projet de loi de réforme des collectivités territoriales
- Pour · 14 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi de réforme des collectivités territoriales
- Pour · 6 membres Motion · projet de loi de réforme des collectivités territoriales
- Pour · 13 membres Ensemble · projet de loi organique
- Pour · 14 membres Amendements n° 28, 47 · projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils …
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- Pour · 14 membres Motion · renvoi en commission · projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils …
- Pour · 14 membres Motion · question préalable · projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils …
- Pour · 14 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils …
- Pour · 15 membres Ensemble · proposition de résolution européenne portant sur le respect du droit à …
- Pour · 15 membres Amendement n° 12 · à l'article 4 · proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique
- Pour · 15 membres Amendements n° II-105, II-172, II-261 · projet de loi de finances pour 2010
- Pour · 14 membres Amendements n° I-126, I-42, I-70 · projet de loi de finances pour 2010
- Pour · 13 membres Amendement n° 32 · à l'article 4 ter · proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la …
- Pour · 13 membres Amendement n° 41 · proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupe et la …
- Pour · 13 membres Amendement n° 27 · après l'article 4 bis · proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la …
- Pour · 13 membres Amendement n° 29 · à l'article 4 bis · proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la …
- Pour · 15 membres Article 5 · proposition de loi relative à la lutte contre le logement vacant et à la …
- Pour · 15 membres Article 4 · proposition de loi relative à la lutte contre le logement vacant et à la …
- Pour · 15 membres Article 3 · proposition de loi relative à la lutte contre le logement vacant et à la …
- Pour · 15 membres Amendement n° 1 · avant l'article 1er · proposition de loi relative à la lutte contre le logement vacant et à la …
- Pour · 14 membres Amendement n° 252 · à l'article 38 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Pour · 15 membres Amendements n° 163, 345 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Pour · 12 membres Amendement n° 4 · à l'article 17 quater · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Pour · 14 membres Amendement n° 80 · à l'article 15 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Pour · 14 membres Amendements n° 69, 259 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Pour · 14 membres Amendement n° 70 · après l'article 9 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Pour · 14 membres Motion · question préalable · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
- Pour · 14 membres Article 26 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
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- Pour · 14 membres Amendement n° 403 · à l'article 14 · projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)