La Navette Chercher
Menu

Député · DR

Les amendements d'Yannick Neuder

En clair

Yannick Neuder a déposé 449 amendements en premier signataire ; il a cosigné 945 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

48 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 902 · Article 11 Irrecevable

  2. · N° 886 · Article 7 Irrecevable

  3. · N° AS1024 · Après l'article 21 Irrecevable

  4. · N° AS830 · Article 28 Irrecevable

  5. · N° AS828 · Article 28 Irrecevable

  6. · N° AS350 · Après l'article 26 Irrecevable

  7. · N° AS347 · Après l'article 26 Irrecevable

  8. · N° AS353 · Article 33 Irrecevable

  9. · N° AS331 · Après l'article 28 Irrecevable

  10. · N° AS348 · Article 27 Irrecevable

  11. · N° AS184 · Après l'article 6 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-3449 · Après l'article 7 Irrecevable

  2. · N° I-2238 · Après l'article 13 Irrecevable

Projet de loi relatif à la protection des enfants

  1. · N° 455 · Après l'article 5 Irrecevable

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  1. · N° 541 · Article 7 bis B Irrecevable

  2. · N° 532 · Article 10 Irrecevable

  3. · N° 533 · Article 7 Irrecevable

  4. · N° 531 · Article 7 Irrecevable

Fin de vie

  1. · N° 1401 · Article 15 Irrecevable

  2. · N° AS543 · Article 15 Irrecevable

  3. · N° 1266 · Article 9 Irrecevable

  4. · N° 1262 · Article 6 Irrecevable

  5. · N° 1268 · Article 6 Irrecevable

  6. · N° AS472 · Article 6 Irrecevable

  7. · N° AS471 · Article 6 Irrecevable

  8. · N° AS477 · Après l'article 19 bis Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 1587 · Article 9 Irrecevable

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. · N° 522 · Après l'article 17 quinquies Irrecevable

  2. · N° 511 · Après l'article 5 bis Irrecevable

  3. · N° 527 · Après l'article 5 Irrecevable

  4. · N° 526 · Après l'article 5 Irrecevable

  5. · N° 121 · Article 17 Irrecevable

Pour une génération sans sucre

  1. · N° AS21 · Après l'article 1er Irrecevable

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

  1. · N° 14 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° 13 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° AS29 · Après l'article 1er Irrecevable

  4. · N° AS28 · Article 1er Irrecevable

Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs

  1. · N° 18 · Article 3 Irrecevable

  2. · N° 17 · Article 2 Irrecevable

  3. · N° AS29 · Article 2 Irrecevable

Abrogation de la retraite à 64 ans

  1. · N° 769 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° 768 · Après l'article 1er Irrecevable

  3. · N° 940 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 2367 · Article 4 Irrecevable

  2. · N° 1961 · Après l'article 18 Irrecevable

  3. · N° 1955 · Après l'article 17 Irrecevable

  4. · N° 2028 · Article 19 Irrecevable

  5. · N° 1802 · Après l'article 3 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)