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Suivre en RSS : Yannick Neuder, députéLes textes d'Yannick Neuder
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Tous ses textes · les plus récemment actifs d'abord
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Prévenir l’exposition des mineurs et jeunes adultes aux boissons énergisantes et aux boissons alcooliques
- Assemblée · 1re lecture : En cours
- Sénat · 1re lecture : À venir
- Journal officiel : À venir
- Dernière étape
- Commission à l'Assemblée nationale · depuis le
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Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur
- Assemblée · 1re lecture : Adoptée
- Sénat · 1re lecture : Adoptée avec modifications
- Commission mixte paritaire : Accord
- Journal officiel : Promulguée
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La prévention des risques sanitaires liés aux aliments ultratransformés
- Assemblée · 1re lecture : En cours
- Sénat · 1re lecture : À venir
- Journal officiel : À venir
- Dernière étape
- Commission à l'Assemblée nationale · depuis le
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Améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation
- Assemblée · 1re lecture : Adoptée
- Sénat · 1re lecture : Adoptée
- Journal officiel : Promulguée
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Plafonner le cumul de prestations sociales en vue de créer une aide sociale unique et soutenir les familles qui travaillent
- Assemblée · 1re lecture : En cours
- Sénat · 1re lecture : À venir
- Journal officiel : À venir
- Dernière étape
- Commission à l'Assemblée nationale : rapport déposé ·
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Plafonner le cumul des allocations sociales en vue de créer une aide sociale unique
- Assemblée · 1re lecture : En cours
- Sénat · 1re lecture : À venir
- Journal officiel : À venir
- Dernière étape
- Commission à l'Assemblée nationale · depuis le
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Plafonner le cumul des allocations sociales en vue de créer une aide sociale unique
- Assemblée · 1re lecture : En cours
- Sénat · 1re lecture : À venir
- Journal officiel : À venir
- Dernière étape
- Commission à l'Assemblée nationale · depuis le
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Généraliser l’identification et l’intégration des revenus perçus illégalement dans le calcul des allocations familiales
- Assemblée · lecture unique : En cours
- Dernière étape
- Dépôt à l'Assemblée nationale ·
Source : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet)