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2 textes trouvés · les plus récemment actifs d'abord
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Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur
- Assemblée · 1re lecture : Adoptée
- Sénat · 1re lecture : Adoptée avec modifications
- Commission mixte paritaire : Accord
- Journal officiel : Promulguée
- Dernière étape
- Promulgation de la loi n° 2026-668 ·
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Améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation
- Assemblée · 1re lecture : Adoptée
- Sénat · 1re lecture : Adoptée
- Journal officiel : Promulguée
- Dernière étape
- Promulgation de la loi n° 2025-580 ·
Source : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet)