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Suivre en RSS : Yannick Neuder, députéLes questions d'Yannick Neuder
En clair
Yannick Neuder a posé 35 questions écrites et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 9 de ses 35 questions écrites.
- Questions écrites
- 35dont 9 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 84 jourssur 9 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 22sans réponse publiée
- Questions en séance
- 2orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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37 questions · les dernières publiées d'abord
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Mutualisation des objectifs SRU à l'échelle des EPCI
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Sécurité incendie des ERP de 5e catégorie et décret n° 2025-1100
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Difficultés d'application du règlement IPI aux dispositifs médicaux
- Publiée
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Relocalisation en France de la production de paracétamol et site de Roussillon
- Publiée
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Assouplissement des normes AdBlue/SCR pour les véhicules d'urgence
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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RE2020 et DPE : urgence de concilier sobriété et confort d'été sans dogmatisme
- Publiée
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Pérennisation du Pacte enseignant dans l'enseignement agricole
- Publiée
- Réponse
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Violences contre les élus : les protéger face aux libérations anticipées
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 84 jours
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Enseignements au don d'organes et à la greffe dans les programmes scolaires
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Exclusion des manipulateurs radio. hospitaliers des indemnités risques et Covid
- Publiée
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CARMF : assouplir les règles pour les activités bénévoles des médecins invalides
- Publiée
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Complications liées aux implants de chirurgie des hernies de paroi abdominale
- Publiée
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Difficultés d'application de la réforme de prise en charge des VPH
- Publiée
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Réduction du plafond d'équipement des apprentis de 500 à 200 euros
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Produits des métaux de crémation : éligibilité des fonds de dotation
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
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Compensation carbone secteur de la chimie : calendrier et moyens budgétaires
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 63 jours
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Incertitude juridique sur l'article 13 LFSS et hausses des cotisations mutuelles
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Dispositif transitoire d'exercice des pharmaciens officinaux en PUI d'EHPAD
- Publiée
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Soins bucco-dentaires : assouplir code de déontologie pour les cabinets mobiles
- Publiée
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Difficultés persistantes des réparateurs QualiRépar : lourdeurs administratives
- Publiée
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Reconnaissance des bénévoles et pompiers volontaires de la vaccination covid-19
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 42 jours
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CPF : Pour une gestion paritaire et un échelonnement du reste à charge
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
- Réponse
- · 126 jours
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Financement du service public de la petite enfance assuré par un EPCI
- Publiée
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Sécurité routière : mesures pour relancer la prévention et réduire la mortalité
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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STAPS : développer passerelles et VAE vers l'APA-Santé
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
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Conséquences du décret sur l'accueil du jeune enfant pour les micro-crèches
- Publiée
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Grève des médecins libéraux
- Posée en séance
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Décrets d'application de la loi du 27 juin 2025 sur la profession d'infirmier
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Médecine de ville et article 24 du PLFSS
- Posée en séance
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Compatibilité retraite progressive et réserve opérationnelle pour les libéraux
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Contrôle des mandataires judiciaires à la protection des majeurs (MJPM)
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
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Stationnement handicap : fichier national et verbalisation abusive
- Publiée
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Situation alarmante des arboriculteurs face aux contraintes sanitaires
- Publiée
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Difficultés des TPE-PME au remboursement des prêts garantis par l'État
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
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Impacts sur la filière pisicole iséroise de l'arrêté « gestion des cormorans »
- Publiée
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Prise en charge du Beyfortus pour la bronchiolite du nourrisson
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- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Baisse des tarifs de biologie médicale
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)