Irrecevable
amendement · Assemblée nationale
Sur le texte : Pour une génération sans sucre
Amendement n° AS21
L'amendement sur le site de l'Assemblée (nouvel onglet)Les autres amendements de ce texte →
En clair
Yannick Neuder a déposé cet amendement le 30 janv. 2026, avec 1 cosignataire, sur le texte « Pour une génération sans sucre ». Il a été déclaré irrecevable.
- Adoptés sur ce texte
- 8 sur 49amendements dont le sort est connu, en commission des affaires sociales
Son sort
- Motif publié
- Cavalier (45)
Auteurs 2
Le cosignataire
Texte et lecture
- Lecture
- Assemblée · 1re lecture
- Texte amendé
- Texte déposé n° 2307
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Amendement (Assemblée nationale)
- AMANR5L17PO420120B2307P0D1N000021
- Texte amendé (Assemblée nationale)
- PIONANR5L17B2307