Les votes de Xavier Roseren

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30
2. → rejeté L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions

1. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Eskenazi au titre
2. → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Hadizadeh au titre
3. → rejeté L'amendement n° 32 de M. Amirshahi au titre
4. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Bompard au titre

Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Amiot et l'amendement identique suivant à l'article 3

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'amendement n° 1000 (rect.) de M. Potier à l'article 9 bis
2. 11 amendements à l'article 9 : 11 contre · 1 adopté, 10 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2179 de M. Lecamp à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 1811 de M. Biteau à l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 595 de M. Bataille à l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 465 de Mme Riotton à l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 1799 de M. Biteau à l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 1920 de Mme Manon Meunier à l'article 9
   7. → rejeté L'amendement n° 1414 de M. David Magnier à l'article 9
   8. → rejeté L'amendement n° 818 de Mme Manon Meunier à l'article 9
   9. → rejeté L'amendement n° 256 de Mme Manon Meunier à l'article 9
   10. → rejeté L'amendement n° 255 de Mme Manon Meunier à l'article 9
   11. → rejeté L'amendement n° 254 de Mme Manon Meunier à l'article 9
3. → adopté L'amendement n° 525 de M. Martineau et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 4 bis
4. 12 amendements à l'article 4 : 12 contre · 5 adoptés, 7 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 315 de M. Tavernier à l'article 4
   2. → adopté L'amendement n° 1919 de Mme Trouvé à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 1019 de M. Guibert à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 53 de Mme Pochon à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 1231 de M. Casterman à l'article 4
   6. → adopté L'amendement n° 1509 de M. Taupiac à l'article 4
   7. → adopté L'amendement n° 2151 de M. Weber à l'article 4
   8. → adopté L'amendement n° 173 de Mme Trouvé à l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 1777 de Mme Soudais à l'article 4
   10. → rejeté L'amendement n° 283 de Mme Trouvé à l'article 4
   11. → rejeté L'amendement n° 284 de Mme Trouvé à l'article 4
   12. → rejeté L'amendement n° 1975 (rect.) de Mme Trouvé à l'article 4

Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement

1. → rejeté L'amendement n° 87 de Mme Soudais au titre
2. → adopté L'amendement n° 6 de Mme Chatelain à l'article 3
3. 3 amendements à l'article 2 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 84 de M. Aurélien Taché à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 83 (rect.) de M. Aurélien Taché à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 82 de Mme Soudais de suppression de l'article 2
4. 5 amendements à l'article premier : 5 contre · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 34 (rect.) de M. Falcon à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. → rejeté L'amendement n° 31 de M. Falcon à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Rossi à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 33 de M. Falcon à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Falcon à l'article premier

Abrogation du Code noir

1. → rejeté L'amendement n° 27 de M. Nilor à l'article 2