Les votes de Vincent Thiébaut

Pour une montagne vivante et souveraine

1. Diverses
   4 amendements à l'article 6 : 2 pour, 2 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 134 de Mme Pochon à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 72 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 6
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 123 de Mme Pantel à l'article 6
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 40 de M.Jean-Pierre Vigier à l'article 6
2. ✓ Pour → adopté L'article 5
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 5 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 129 (rect.) de Mme Pochon à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 70 (rect.) de Mme Ferrer à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Ferrer à l'article 5
4. ✓ Pour → adopté L'article 4
5. Diverses
   9 amendements à l'article 4 : 7 contre, 2 pour · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 65 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 64 de M. Coulomme à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Battistel à l'article 4
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 77 de Mme Battistel à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 63 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Battistel à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Ferrer à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 66 de Mme Ferrer et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 4
6. ✓ Pour → adopté L'article 2
7. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 2 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 44 de Mme Battistel à l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 60 de Mme Ferrer à l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 162 du Gouvernement à l'article 2
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 59 de M. Brugerolles après l'article premier

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 119 de Mme Pantel à l'article premier
3. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 4 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Loir à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 24 de M. Lauzzana à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Bernhardt à l'article 2

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   4 amendements à l'article premier et rapport annexé : 3 contre, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 286 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 122 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 120 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 97 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 (rect.) du Gouvernement au projet de loi de simplification de la vie économique
3. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Salmon après l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 16 du Gouvernement à l'article 1er bis
4. ✕ Contre
   3 amendements après l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Catherine Hervieu après l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de Mme Catherine Hervieu après l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Catherine Hervieu après l'article premier
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 15 du Gouvernement à l'article premier