Les votes de Valérie Rossi

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 350 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 7
2. → rejeté L'amendement n° 1301 (rect.) de M. Dussausaye à l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 216 de M. Le Fur après l'article 5
2. 4 amendements après l'article 4 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 743 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 205 de M. Le Gac après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 2972 de Mme Bamana après l'article 4
   4. → adopté L'amendement n° 590 de Mme Bamana après l'article 4

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 1300 de M. Le Fur et l'amendement identiques suivant à l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 405 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 2
3. 16 amendements à l'article 55 : 16 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2218 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. → rejeté L'amendement n° 2217 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   3. → rejeté L'amendement n° 2210 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   4. → rejeté L'amendement n° 965 de Mme Maximi à l'article 55
   5. → rejeté L'amendement n° 963 de Mme Cathala à l'article 55
   6. → rejeté L'amendement n° 966 de M. Coquerel à l'article 55
   7. → rejeté L'amendement n° 964 de M. Le Coq à l'article 55
   8. → rejeté L'amendement n° 962 de M. Bilongo à l'article 55
   9. → rejeté L'amendement n° 960 de M. Bilongo à l'article 55
   10. → rejeté L'amendement n° 3694 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55
   11. → rejeté L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55
   12. → rejeté L'amendement n° 959 de M. Bompard à l'article 55
   13. → rejeté L'amendement n° 3955 de M. Sansu à l'article 55
   14. → rejeté L'amendement n° 957 de M. Le Coq à l'article 55
   15. → rejeté L'amendement n° 954 de M. Le Gall à l'article 55
   16. → rejeté L'amendement n° 746 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46

Garantir un accès continu à l’eau potable dans les territoires ultramarins

1. → rejetée Vote sur la proposition de résolution

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Cathala après l'article 42
2. 3 amendements à l'article 42 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 731 de Mme Leboucher à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 1135 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 475 de Mme Brulebois à l'article 42
3. 3 amendements après l'article 41 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 629 de Mme Cathala après l'article 41
   2. → rejeté L'amendement n° 542 de Mme Leboucher après l'article 41
   3. → rejeté L'amendement n° 558 de Mme Cathala après l'article 41
4. 5 amendements à l'article 41 : 5 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 614 de Mme Cathala à l'article 41
   2. → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Leboucher à l'article 41
   3. → adopté L'amendement n° 652 de Mme Leboucher à l'article 41
   4. → rejeté L'amendement n° 263 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 41
   5. → adopté L'amendement n° 562 de Mme Erodi à l'article 41
5. → adopté L'amendement n° 832 de Mme Lalanne et l'amendement identique suivant après l'article 40
6. → rejeté L'amendement n° 1095 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 35
7. → rejeté L'amendement n° 408 de Mme Taurinya après l'article 34
8. → rejeté L'amendement n° 402 de Mme Taurinya après l'article 34

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. 3 sous-amendements à l'amendement n° 1146 (rect.) : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   3. → adopté Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
2. → rejeté L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30
3. → rejeté L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30
4. → rejeté L'amendement n° 715 de Mme Blanc à l'article 19
5. → rejeté L'amendement n° 1245 de M. Arnaud Bonnet à l'article 19