Les votes de Timothée Houssin

Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 98 de M. Rimane au titre
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 46 de M. Bernalicis au titre
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 45 de M. Taché au titre
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 90 de M. Rimane au titre
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 44 de M. Bernalicis au titre
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de M. Bernalicis au titre
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 43 de M. Taché au titre

Voir les 29 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 41 de M. Taché au titre
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 92 de M. Rimane au titre
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 91 de M. Rimane au titre
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 40 de M. Bernalicis au titre
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 39 de M. Taché au titre
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 37 de M. Taché au titre
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 42 de M. Bernalicis au titre
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 34 de M. Bernalicis au titre
9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 35 de M. Taché au titre
10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 36 de M. Bernalicis au titre
11. Diverses
    9 amendements après l'article unique : 7 contre, 2 pour · tous rejetés

    1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 64 de Mme Robert-Dehault après l'article unique
    2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de M. Metzdorf après l'article unique
    3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 62 de Mme Voynet après l'article unique
    4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 60 de M. Taché après l'article unique
    5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 32 de Mme Cathala après l'article unique
    6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 76 de Mme Faucillon après l'article unique
    7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 31 de M. Bernalicis après l'article unique
    8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 74 de Mme Faucillon après l'article unique
    9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 27 de M. Bernalicis après l'article unique
12. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'article unique, 1re lecture
13. Diverses
    9 amendements à l'article unique : 6 contre, 3 pour · 2 adoptés, 7 rejetés

    1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 71 de Mme Youssouffa à l'article unique
    2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 88 de Mme Ricourt Vaginay à l'article unique
    3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de M. Gillet à l'article unique
    4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de M. Bernalicis à l'article unique
    5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 95 de M. Rimane à l'article unique
    6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Taché à l'article unique
    7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Bernalicis à l'article unique
    8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de M. Taché et l'amendement identique suivant à l'article unique
    9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 56 de Mme Capdevielle à l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejetée par délégation La demande de seconde délibération, présentée par M. Bernalicis, de l'article unique de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte (première …

Interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Contre toutes les fraudes aux aides publiques

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 98 (rect.) de M. Cazenave à l'amendement n° 12 de M. Causse à l'article 4
3. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 99 de M. Cazenave à l'amendement n° 12 de M. Causse à l'article 4
4. ✓ Pour → adopté L'article 4
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 89 de la commission des affaires économiques à l'article 4
6. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 80 de M. Cazenave à l'amendement n° 39 de M. Jean-Pierre Vigier après l'article 3 ter
7. ✓ Pour → adopté L'article 3 ter
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 74 de M. Cazenave à l'article 3 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 3 bis
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 87 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 3 bis