Les votes de Timothée Houssin

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2795 du Gouvernement après l’article 15 (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour
   4 amendements après l'article 15 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2291 de M. Buisson après l'article 15
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 211 de M. Brun et les amendements identiques suivants après l'article 15
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 135 de M. Rolland après l'article 15
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15
2. Diverses
   3 sous-amendements à l'amendement n° 2582 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2768 de M. Mazars à l'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2743 de M. Leseul et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2769 de M. Mazars et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2787 du Gouvernement après l'article 15
4. ✓ Pour → adopté L'article 15
5. Diverses
   8 amendements à l'article 15 : 5 contre, 3 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1124 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1219 de Mme Belluco à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1218 de Mme Belluco à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1216 de Mme Belluco à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1213 de Mme Belluco à l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Boucard à l'article 15
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 293 de M. Boucard et l'amendement identique suivant à l'article 15
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 953 rectifié de M. Renault et l'amendement identique suivant à l'article 15

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   20 amendements à l'article 15 : 17 contre, 2 abstentions, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2587 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2185 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2201 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1107 de Mme Belluco à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1105 de Mme Belluco à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1542 de Mme Belluco à l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1604 de M. Fournier à l'article 15
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2231 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 840 de M. Fournier à l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 838 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2586 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15
   14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 206 de M. Sitzenstuhl à l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1496 de Mme Belluco à l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1497 de Mme Belluco à l'article 15
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1101 de Mme Belluco à l'article 15
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2237 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2225 de Mme Manon Meunier à l'article 15
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1972 de M. Davi à l'article 15

Fin de vie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Fin de vie

1. Diverses
   9 amendements à l'article 9 : 6 pour, 2 abstentions, 1 contre · 4 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 260 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1670 de M. Bazin à l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1788 de M. Delautrette à l'article 9
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2143 de M. Clouet à l'article 9
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1846 de M. Allégret-Pilot à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 520 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 9
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1668 de M. Bazin à l'article 9
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1669 de M. Bazin à l'article 9
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 556 de Mme Vidal à l'article 9