Les votes de Timothée Houssin

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 9 amendements à l'article premier et rapport annexé : 9 pour · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 120 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 97 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 666 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 669 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 285 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   6. → adopté L'amendement n° 527 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 542 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 582 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   9. → adopté L'amendement n° 377 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 1 de M. Rodwell à l'article 8

Proposition de loi visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté L'article 5
2. → rejeté L'amendement n° 107 de M. Taverne à l'article 5
3. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Chenu à l'article 2
4. → rejeté Le sous-amendement n° 224 de M. Kerbrat à l'amendement n° 87 de Mme Faucilon à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → adopté L'amendement n° 25 de M. Mazaury à l'article 2

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 12 de M. Raux après l'article premier ter
3. → adopté L'amendement n° 2 de M. Arenas après l'article premier ter
4. → adopté L'article premier
5. → adopté L'amendement n° 10 de M. Raux à l'article premier
6. → adopté L'amendement n° 11 de M. Raux à l'article premier

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance

1. → adopté L'amendement n° 11 de M. Fernandes à l'article 3
2. → adopté L'amendement n° 6 de Mme Ferrer à l'article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 56 de M. Sother au titre
3. → adopté L'article 3
4. → adopté L'article 2

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. 3 amendements après l'article 30 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1035 de M. Bernhardt après l'article 30
   2. → rejeté L'amendement n° 1032 de M. Bernhardt après l'article 30
   3. → rejeté L'amendement n° 587 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 30
2. → adopté L'article 30
3. → rejeté L'amendement n° 386 de M. Rolland et l'amendement identique suivant à l'article 29
4. → rejeté L'amendement n° 554 (rect.) de M. Dessigny après l'article 28 ter
5. → adopté L'amendement n° 884 de Mme Vidal après l'article 27
6. → rejeté L'amendement n° 256 de Mme Bazin-Malgras après l'article 19
7. → rejeté L'amendement n° 548 de M. Dessigny à l'article 19
8. → rejeté L'amendement n° 546 de M. Dessigny à l'article 19

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements après l'article 18 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1024 de M. Bernhardt après l'article 18
   2. → rejeté L'amendement n° 551 de M. Dessigny après l'article 18
   3. → rejeté L'amendement n° 545 de M. Dessigny et les amendements identiques suivants après l'article 18
2. → adopté L'article 17 quater
3. → adopté L'amendement n° 52 de M. Blanchet après l'article 17 ter
4. → rejeté L'amendement n° 384 de M. Rolland et les amendements identiques suivants à l'article 17 ter
5. → adopté L'article 16 bis
6. → adopté L'article 16
7. → adopté L'amendement n° 378 de Mme Feld à l'article 16